Recueil Dalloz

Sources

Louise-Noëlle Malclès. Manuel de bibliographie. 4e éd. rev. et augm. par Andrée Lhéritier. Paris : Presses universitaires de France, 1985, p.313.

La notice de Jurisguide.

Parmi les tutoriels de Cujas, celui intitulé Droit français, guide des sources juridiques : législation, jurisprudence, doctrine.

Les notices bibliographiques du SUDOC (Système universitaire de documentation), vous savez, le catalogue collectif des universités de France.

Changements de titres

Journal des audiences de la Cour de Cassation ou Recueil des arrêts de cette Cour en matière civile et mixte / publié par G.-T. Denevers, … et par J.-B. Sirey. [180?]-1824. Voir notice SUDOC.

Commence en l’an XII (=1803/1804). Avant cette édition, il existe 3 volumes  pour les années antérieures (collection de Mr Sirey) ; le 1er volume est celui de 1791 à l’an X (1801/02). Désiré Dalloz en est le collaborateur à parir de 1814 et le directeur dès 1816.

Jurisprudence générale en matière civile, commerciale et criminelle de la cour de cassation et des cours royale/ publié par Désiré Dalloz.1825-1902.  Voir notice SUDOC.

Dalloz. Jurisprudence générale : recueil périodique et critique de jurisprudence, de législation et de doctrine en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public. 1903-1944. Voir notice SUDOC.

Publié avec Dalloz Recueil hebdomadaire de jurisprudence en matière civile, commerciale, administrative et de droit public. 1924-1944. Voir notice SUDOC

En 1945, fusion de ces 2 titres.

Recueil Dalloz (analytique et critique) de doctrine, de jurisprudence et de législation. 1945-1955. Voir notice SUDOC.

Fusionne avec

Recueil Sirey Jurisprudence.1950-1954. Voir notice SUDOC.

Recueil Sirey Législation. 1950-1954. Voir notice SUDOC.

Recueil Dalloz et recueil Sirey. 1955-1956. Voir notice SUDOC

Recueil Dalloz de doctrine, de jurisprudence et de législation. 1957-1964. Voir notice SUDOC.

Fusionne avec Recueil Sirey. 1957-1964. Voir notice SUDOC.

Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation. 1965-1996. Voir notice SUDOC.

Recueil Dalloz de doctrine de jurisprudence et de législation . 1997-1999. Voir notice SUDOC.

Fusionne avec Dalloz affaires. 1995-1999. Voir notice SUDOC

Le Dalloz ou Recueil Dalloz . 1999-…. Voir notice SUDOC

Comporte 2 cahiers, un rouge et un bleu (ancien Dalloz affaires) jusqu’en 2007.

En ligne

Sur Gallica :

Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour, en matière civile et mixte : numérisé de 1802 à 1824

Jurisprudence générale du royaume… : numérisé de 1841 à 1901 + tables 1841-1856 et 1845-1867

Dalloz. Jurisprudence générale : numérisé de 1903 à 1943

Dalloz. Recueil hebdomadaire de jurisprudence… : numérisé de 1924 à 1942

Sur la base Dalloz : depuis 1990 (réservé aux abonnés)

Abréviations usuelles

D.         Recueil Dalloz

D.A.    Dalloz analytique ;  Dalloz affaires

D.C.    Recueil Dalloz critique

D.H.    Dalloz hebdomadaire

D.P.    Recueil périodique et critique Dalloz

Les différentes parties

Pendant longtemps le Recueil Dalloz se composait de 4 parties :

Chroniques

Jurisprudence

Sommaires

Législation

Chacune de ces parties avait sa pagination propre. A partir des années 1970, de nouvelles parties apparaissent de sorte qu’en 2000, on trouve les parties suivantes :

Abréviation Contenu
Point de vue et dernière actualité
Chroniques Doctrine Chron.
Jurisprudence Commentaires Jur. Notes
Jurisprudences Actualités jurisprudentielle AJ Observations
Jurisprudence Sommaires commentés Somm. Observations
Jurisprudence Informations rapides IR
Législation L
Bibliographie

Chaque partie a sa propre pagination jusqu’en 2000. A partir de 2001, il n’y a plus de pagination par partie : la pagination devient continue sur l’ensemble de la revue pour l’année entière. D’autres changements interviennent après cette date : les panoramas remplacent les sommaires commentés ; la législation s’efface…

Aujourd’hui, le sommaire type d’un numéro de la revue se divise ainsi :

Actualités : classement par thèmes

Etudes et commentaires : point de vue, chroniques, panoramas, notes, entretien

Les tables annuelles

En 2000, avec la multiplication des parties intervenue depuis les années 1970, les tables annuelles sont au nombre de 8 :

Classement Changements depuis 2000
Table alphabétique des décisions de jurisprudence par sujets.
Sommaires de jurisprudence commentée par thèmes de 2006 à 2009 : sommaires des panoramas
Table chronologique des décisions de jurisprudence.
Table des noms des parties
jusqu’en 2010, puis disparaît
Liste des auteurs des chroniques, notes, conclusions, rapports et sommaires commentés 2010 : table des auteurs
Index alphabétique des chroniques, notes, conclusions, rapports et sommaires commentés par sujets
2010 : table alphabétique de la doctrine +table alphabétique des panoramas
Table alphabétique de textes législatifs et réglementaires
jusqu’en 2004, puis disparaît
Table chronologique de textes législatifs et réglementaires
jusqu’en 2004, puis disparaît

Après les modification intervenues entre 2000 et 2010, les tables annuelles  se sont réduites à 5 :

 Classement
Table alphabétique des décisions de jurisprudence  par sujets
Table chronologique des décisions de jurisprudence
Table alphabétique de la doctrine  par sujets
Table alphabétique des panoramas  par thèmes
Table des auteurs

Jean Stouff

Ancien étudiant d'histoire. Bibliothécaire.

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