Bulletin des lois

Ce billet est le troisième d’une série concernant quelques ouvgages et périodiques anciens conservés à la BU Droit de l’université François-Rabelais (Tours), où je travaille.

Bulletin des lois. – Paris : Imprimerie nationale, 1794-1931.

Etat de collection :

Ière République : 1ère S 1,1794-3,1795 ; 5,1795 ; 2ème S 1,1795, ; 9,1799 ; 3ème S 1,1799-9,1803; Ier Empire : 1,1804-20,1814 (lac.); Royaume : 1,1814-1455,1848 ; IIème République : 1848-1852 (lac.) ; IId Empire : 1853-1870 (lac.) ; IIIème République : 1871-1921.

Tables quinquennales 1864-1868 et 1869-1873 et 1904-1908. Tables décennales 1864 à 1903.

 

La notice ci-dessus concerne un périodique, le Bulletin des lois qui a paru de 1794 à 1931. La collection à la BU Droit de Tours n’en est pas complète, puisque, outre des lacunes de moindre importance indiquées (lac.), manquent les années de 1796 à 1798 et de 1922 à 1931.

Le titre de ce périodique a eu plusieurs formes successive entre 1794 et 1931. Je vous les indique dans un document intitulé Origines et précurseurs du Journal officiel de la République françaises. Lois et décrets.

Des informations supplémentaires sur Wikipedia

Une collection incomplète du Bulletin des lois est consultable  sur Gallica. La numérisation de la collection de la BNF n’est sans doute pas achevée. Voir Patrimoine numérique.

Le Bulletin des lois est partiellement consultable sur Genealogie.com : vous pouvez y faire une recherche, mais l’accès aux informations finales est réservé aux abonnés. Un peu frustrant…


Jean Stouff

Ancien étudiant d'histoire. Bibliothécaire.

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