Archives par mot-clé : Droit

Histoire du droit (8) La partie Jurisprudence de l’Encyclopédie méthodique

Encyclopedie-methodique-JurisprudenceSi vous souhaitez un jour connaître la définition de tel ou tel concept juridique à la fin de l’Ancien Régime en France, consultez donc les 10 volumes consacrés à la jurisprudence de l’Encyclopédie méthodique de Panckoucke parus entre 1782 et 1791.  Je viens juste d’en faire l’expérience pour une recherche pour un lecteur…

Jean Stouff

Ancien étudiant d'histoire. Bibliothécaire.

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Patrimoine numérisé de l’université d’Aix-Marseille

Lors d’une exploration du site des bibliothèques universitaires l’université d’Aix-Marseille, j’ai découvert que celles-ci numérisent une partie de leurs fonds. Voici les corpus actuellement disponibles en ligne : Continuer la lecture de Patrimoine numérisé de l’université d’Aix-Marseille

Jean Stouff

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Histoire du droit (7) Le Parlement de Paris

Première approche 

Les articles  Parlement de Paris et Parlement (Ancien Régime) de Wikipédia

 

Sites et blogs

Institut d’histoire du droit (Panthéon-Assas Paris 2) :  les bases de données, les ressources documentaires de CEHJ et l’article Actes du parlement de Paris et documents du temps de la Ligue (1588-1594) : le recueil de Pierre Pithou

Parlement(s) de Paris et d’ailleurs (XIIIe-XVIIIe s.) : chronique des recherches dans des archives hors norme

 

Bibliographie

Voir les bibliographies proposées par le carnet Parlement(s) de Paris et d’ailleurs (XIIIe-XVIIIe s.) et par Françoise Hildesheimer dans l’article ci-dessous

Article

Françoise Hildesheimer. « Exemplaire Parlement… Le fonds du Parlement de Paris aux Archives nationales », Revue de synthèse ; Fabrique des archives, fabrique de l’histoire, t. 125, 2004 enligne sur SpringerLink

Ouvrages

Françoise Autran. Naissance d’un grand corps de l’État. Les gens du parlement de Paris 1345-1454. Paris, Publications de la Sorbonne, 1981.

François Bluche , L’origine des magistrats au Parlement de Paris au XVIIIe s., Paris, 1956 (Mémoires publiés par la fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l’Île-de-France, tomes V-VI, 1953-1954).

Joël Félix. Les magistrats du Parlement de Paris, 1771-1790. Dictionnaire biographique et généalogique. Paris, 1990.

Michel Popoff (éd.), Prosopographie des gens du Parlement de Paris (1266-1753). Paris, 2003, 2 vol

 

Sources

Présentation des archives du Parlement sur le site des  Archives nationales : voir Archives de l’Ancien Régime : guide général d’orientation et Série X Parlement de Paris

Liste des sources éditées établie sur le carnet Parlement(s) de Paris et d’ailleurs (XIIIe-XVIIIe s.) 

Quelques sources éditées  

Les recueils des arrêts du Parlement de Paris publiés sous l’Ancien Régime sont présentés sur Fontes Historiae Iuris.

Auguste-Arthur Beugnot. Les Olim ou registres des arrêts rendus par la Cour du roi sous les règnes de Saint-Louis, de Philippe le Hardi, de Philippe le Bel, de Louis le Hutin et de Philippe le Long (1254 – 1318). Paris, Imprimerie royale, 1839-1848 en 3 t. (2 vol. pour le tome 3). Disponible sur Gallica. Les 3 tomes en 4 volumes des Olim sont scannés et ont donné lieu à la constitution d’une base par Institut d’histoire du droit : l’indexation juridique et historique des arrêts civils et criminels couvre la période 1254-1319. Une recension en a été fait par Jules Quicherat dans le volume de la  Bibliothèque de l’école des chartes de 1840 disponible sur Persée.

Edgard Boutaric, Actes du parlement de Paris. Première série : de l’an 1254 à l’an 1328. Paris, H. Plon, 1863-1827 en 2 t. Disponibles sur Archive.orgEuropeana. Une recension en a été faite par Louis Douët d’Arcq dans le volume de la Bibliothèque de l’école des chartes de 1864 disponible sur Persée.

Henri Furgeot.Actes du parlement de Paris. Deuxième série : de l’an 1328 à l’an 1350. Paris, Archives nationales, 1920-1975 en 3 t.

Jean Stouff

Ancien étudiant d'histoire. Bibliothécaire.

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Histoire du droit (6) Petite webographie

Cette webographie ne peut qu’être incomplète. Elle sera mise à jour selon mes trouvailles et vos suggestions. (Dernière mise à jour : 1er octobre 2015)

Guide des ressources

Sites en Histoire du droit : panorama, document réalisé par Isabelle Fructus (bibliothèque Cujas) et accessible sur Jurisguide

Bibliographies

Bibliographie d’histoire du droit en langue française du Centre Lorrain d’histoire du droit – Université de Nancy 2

Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011) de Criminocorpus

Sources numérisées

Gallica :

voir ce qui concerne le droit dans les thèmes

voir aussi ma chronique sur les périodiques juridiques anciens sur Gallica

Ouvrages numérisés du fonds ancien de bibliothèque Cujas.

Digithèque de matériaux juridiques et politiques de l’université de Perpignan

Fontes Historiae Iuris du Centre d’Histoire Judiciaire de l’université de Lille 2

Voir aussi mes chroniques sur les ouvrages et périodiques suivants

Bulletin des lois

Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglements, avis du Conseil-d’État par J. B. Duvergier

Le Droit de la nature et des gens par Samuel von Pufendorf

Le droit des gens, ou Principes de la loi naturelle appliqués à la conduite et aux affaires des nations et des souverains par Emer de Vattel

Le Journal officiel de la République française

Recueil Dalloz

Voir aussi les chroniques du blog de Nicolas Creisson figurant dans les rubriques Gallica et Histoire

Revues

Les revue juridiques disponibles en ligne sur Cairn, Persée, Revues.org : certaines sont dédiées entièrement à l’histoire du droit, d’autres proposent des rubriques ou des articles isolés sur ce domaine.

La revue Clio@Thémis.

Les périodiques juridiques anciens sur Gallica : ce ne sont pas seulement des sources, mais aussi des publications riches en articles intéressants.

La bibliothèque numérisée de revues juridiques du XIXe siècle du Max Plank Institut für europäische Rechtsgeschichte.

Thèmes et domaines

Mes chroniques sur les thèmes suivants

Droit romain et droits de l’Antiquité

Droit pénal et criminologie

Parlement de Paris

Pour le droit privé : Histoire du droit des obligations sur le site de l’Université Pierre Mendes-France (Grenoble 2)

Pour le droit public : l’ensemble des constitutions françaises, sur les sites du Conseil constitutionnel, de l’Université de Perpignan ou d’Archim et celle de la Ve République est consultable sur Legifrance

Voir aussi les chroniques suivantes, rédigées à la suite de la lecture d’articles dans la Revue d’histoire du droit français et étranger :

Primogéniture et gémellité

Procès fait au cadavre de Jacques Clément

Jean Stouff

Ancien étudiant d'histoire. Bibliothécaire.

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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglements, avis du Conseil-d’État par J. B. Duvergier,…

Ce billet est le quatrième d’une série concernant quelques ouvrages et périodiques anciens conservés à la BU Droit de l’université François-Rabelais (Tours), où je travaille.

Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglements, avis du Conseil-d’État par J. B. Duvergier,… – Paris : A. Guyot et Scribe, 1824-1949. – 158 vol. ; 22-25 cm.

Etat de collection : 134 volumes parus de 1824 à 1934. Tables 1788-1830 (2 vol.), 1831-1889 (2 vol.) et 1890-1899 (1 vol.)

La notice ci-dessus concerne une collection sur la législation française entreprise en 1824 sous la direction de du jurisconsulte Jean-Baptiste Duvergier (1792-1877). Comme l’indique les dates de publications, cette entreprise devait perdurer bien après sa mort jusqu’en 1949. La collection de la BU Droit de l’université François-Rabelais est malheureusement incomplète, puisqu’elle s’arrête à 1934. La collection accessible sur Gallica n’est pas complète non plus, mais comporte certaines des années qui manquent à la BU de Tours.

Jean-Baptiste Duvergier est aussi le coauteur d’une Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de l’Europe et des deux Amériques avec des précis offrant l’histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes (1823) et d’autres publications accessibles sur Gallica.

Jean Stouff

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Histoire du droit (4) Droit pénal et criminologie

Blogs et sites

Criminocorpus

Portail visant à favoriser et promouvoir l’histoire des crimes et des peines sur le web en mettant à disposition des chercheurs et du public des outils documentaires et des corpus thématiques, et favorise la diffusion de travaux historiques (expositions virtuelles ; mise en ligne de documents à valeur de source et de textes historiques). Existe aussi un carnet sur la plateforme Hypothèses).

S’y ajoute Criminocorpus, revue hypermédia sur Revues.org, (Mise à jour du 16 juin 2010) Continuer la lecture de Histoire du droit (4) Droit pénal et criminologie

Jean Stouff

Ancien étudiant d'histoire. Bibliothécaire.

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