Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglements, avis du Conseil-d’État par J. B. Duvergier,…

Ce billet est le quatrième d’une série concernant quelques ouvrages et périodiques anciens conservés à la BU Droit de l’université François-Rabelais (Tours), où je travaille.

Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglements, avis du Conseil-d’État par J. B. Duvergier,… – Paris : A. Guyot et Scribe, 1824-1949. – 158 vol. ; 22-25 cm.

Etat de collection : 134 volumes parus de 1824 à 1934. Tables 1788-1830 (2 vol.), 1831-1889 (2 vol.) et 1890-1899 (1 vol.)

La notice ci-dessus concerne une collection sur la législation française entreprise en 1824 sous la direction de du jurisconsulte Jean-Baptiste Duvergier (1792-1877). Comme l’indique les dates de publications, cette entreprise devait perdurer bien après sa mort jusqu’en 1949. La collection de la BU Droit de l’université François-Rabelais est malheureusement incomplète, puisqu’elle s’arrête à 1934. La collection accessible sur Gallica n’est pas complète non plus, mais comporte certaines des années qui manquent à la BU de Tours.

Jean-Baptiste Duvergier est aussi le coauteur d’une Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de l’Europe et des deux Amériques avec des précis offrant l’histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes (1823) et d’autres publications accessibles sur Gallica.


Jean Stouff

Ancien étudiant d'histoire. Bibliothécaire à l'université de Tours.

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