Archives par mot-clé : Périodiques

Le Tour du monde : nouveau journal des voyages

Ce billet est le cinquième d’une série concernant quelques ouvgages et périodiques anciens conservés à la BU Droit de l’université François-Rabelais (Tours), où je travaille.

 

Le Tour du monde : nouveau journal des voyages dir. Edouard Charton. – Paris : Hachette, 1860-1914

Etat de Collection :

1860-1867 ; 1869-1892 ; 1896 [1er semestre 1867 en double ; table alphabétique 1860-1888 en double]

 

La notice ci-dessus concerne un périodique, Le Tour du Monde qui a paru de 1860 à 1914. On remarquera que la collection à la BU Droit de Tours n’est pas complète, puisque manquent l’année 1868 et la période de1893 à 1914 (exception faite de 1896). Continuer la lecture de Le Tour du monde : nouveau journal des voyages

Jean Stouff

Ancien étudiant d'histoire. Bibliothécaire.

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1914 : mémoires vives, un dossier du BBF

Le Bulletin des Bibliothèques de France (BBF) consacre son numéro d’octobre 2014 à la Grande Guerre dans les fonds de bibliothèques. Très intéressant ! Comme cette publication est en ligne, je vous laisse la découvrir sans plus de commentaire. Ah, si, quand même : je regrette l’absence des illustrations dans la version en ligne…

Jean Stouff

Ancien étudiant d'histoire. Bibliothécaire.

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Recueil Dalloz

Sources

Louise-Noëlle Malclès. Manuel de bibliographie. 4e éd. rev. et augm. par Andrée Lhéritier. Paris : Presses universitaires de France, 1985, p.313.

La notice de Jurisguide.

Parmi les tutoriels de Cujas, celui intitulé Droit français, guide des sources juridiques : législation, jurisprudence, doctrine.

Les notices bibliographiques du SUDOC (Système universitaire de documentation), vous savez, le catalogue collectif des universités de France.

Changements de titres

Journal des audiences de la Cour de Cassation ou Recueil des arrêts de cette Cour en matière civile et mixte / publié par G.-T. Denevers, … et par J.-B. Sirey. [180?]-1824. Voir notice SUDOC.

Commence en l’an XII (=1803/1804). Avant cette édition, il existe 3 volumes  pour les années antérieures (collection de Mr Sirey) ; le 1er volume est celui de 1791 à l’an X (1801/02). Désiré Dalloz en est le collaborateur à parir de 1814 et le directeur dès 1816.

Jurisprudence générale en matière civile, commerciale et criminelle de la cour de cassation et des cours royale/ publié par Désiré Dalloz.1825-1902.  Voir notice SUDOC.

Dalloz. Jurisprudence générale : recueil périodique et critique de jurisprudence, de législation et de doctrine en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public. 1903-1944. Voir notice SUDOC.

Publié avec Dalloz Recueil hebdomadaire de jurisprudence en matière civile, commerciale, administrative et de droit public. 1924-1944. Voir notice SUDOC

En 1945, fusion de ces 2 titres.

Recueil Dalloz (analytique et critique) de doctrine, de jurisprudence et de législation. 1945-1955. Voir notice SUDOC.

Fusionne avec

Recueil Sirey Jurisprudence.1950-1954. Voir notice SUDOC.

Recueil Sirey Législation. 1950-1954. Voir notice SUDOC.

Recueil Dalloz et recueil Sirey. 1955-1956. Voir notice SUDOC

Recueil Dalloz de doctrine, de jurisprudence et de législation. 1957-1964. Voir notice SUDOC.

Fusionne avec Recueil Sirey. 1957-1964. Voir notice SUDOC.

Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation. 1965-1996. Voir notice SUDOC.

Recueil Dalloz de doctrine de jurisprudence et de législation . 1997-1999. Voir notice SUDOC.

Fusionne avec Dalloz affaires. 1995-1999. Voir notice SUDOC

Le Dalloz ou Recueil Dalloz . 1999-…. Voir notice SUDOC

Comporte 2 cahiers, un rouge et un bleu (ancien Dalloz affaires) jusqu’en 2007.

En ligne

Sur Gallica :

Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour, en matière civile et mixte : numérisé de 1802 à 1824

Jurisprudence générale du royaume… : numérisé de 1841 à 1901 + tables 1841-1856 et 1845-1867

Dalloz. Jurisprudence générale : numérisé de 1903 à 1943

Dalloz. Recueil hebdomadaire de jurisprudence… : numérisé de 1924 à 1942

Sur la base Dalloz : depuis 1990 (réservé aux abonnés)

Abréviations usuelles

D.         Recueil Dalloz

D.A.    Dalloz analytique ;  Dalloz affaires

D.C.    Recueil Dalloz critique

D.H.    Dalloz hebdomadaire

D.P.    Recueil périodique et critique Dalloz

Les différentes parties

Pendant longtemps le Recueil Dalloz se composait de 4 parties :

Chroniques

Jurisprudence

Sommaires

Législation

Chacune de ces parties avait sa pagination propre. A partir des années 1970, de nouvelles parties apparaissent de sorte qu’en 2000, on trouve les parties suivantes :

Abréviation Contenu
Point de vue et dernière actualité
Chroniques Doctrine Chron.
Jurisprudence Commentaires Jur. Notes
Jurisprudences Actualités jurisprudentielle AJ Observations
Jurisprudence Sommaires commentés Somm. Observations
Jurisprudence Informations rapides IR
Législation L
Bibliographie

Chaque partie a sa propre pagination jusqu’en 2000. A partir de 2001, il n’y a plus de pagination par partie : la pagination devient continue sur l’ensemble de la revue pour l’année entière. D’autres changements interviennent après cette date : les panoramas remplacent les sommaires commentés ; la législation s’efface…

Aujourd’hui, le sommaire type d’un numéro de la revue se divise ainsi :

Actualités : classement par thèmes

Etudes et commentaires : point de vue, chroniques, panoramas, notes, entretien

Les tables annuelles

En 2000, avec la multiplication des parties intervenue depuis les années 1970, les tables annuelles sont au nombre de 8 :

Classement Changements depuis 2000
Table alphabétique des décisions de jurisprudence par sujets.
Sommaires de jurisprudence commentée par thèmes de 2006 à 2009 : sommaires des panoramas
Table chronologique des décisions de jurisprudence.
Table des noms des parties
jusqu’en 2010, puis disparaît
Liste des auteurs des chroniques, notes, conclusions, rapports et sommaires commentés 2010 : table des auteurs
Index alphabétique des chroniques, notes, conclusions, rapports et sommaires commentés par sujets
2010 : table alphabétique de la doctrine +table alphabétique des panoramas
Table alphabétique de textes législatifs et réglementaires
jusqu’en 2004, puis disparaît
Table chronologique de textes législatifs et réglementaires
jusqu’en 2004, puis disparaît

Après les modification intervenues entre 2000 et 2010, les tables annuelles  se sont réduites à 5 :

 Classement
Table alphabétique des décisions de jurisprudence  par sujets
Table chronologique des décisions de jurisprudence
Table alphabétique de la doctrine  par sujets
Table alphabétique des panoramas  par thèmes
Table des auteurs

Jean Stouff

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Quelques pistes sur les périodiques juridiques

A l’occasion de la préparation d’une formation sur les périodiques juridiques, l’idée m’est venue de rassembler sur cette page ce que j’ai pu écrire et ce que j’écrirai sur le sujet sur ce blog. Vous me direz sans doute que Jurisguide et Cujas ont déjà bien travaillé en ce sens. C’est vrai, mais je souhaite présenter ici ces périodiques à ma manière. A vous de voir si elle vous convient.

Législation

Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglements, avis du Conseil-d’État par J. B. Duvergier

Bulletin des lois

Le Journal officiel de la République française

Jurisprudence brute

Bulletin de la Cour de cassation (en projet)

Jurisprudence commentée et doctrine

Recueil Dalloz

La Semaine juridique (en préparation)

Périodiques juridiques accessibles en ligne

Voir ce qui concerne les revues dans la chronique Histoire du droit (6) Petite webographie.

Jean Stouff

Ancien étudiant d'histoire. Bibliothécaire.

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Périodiques et bases en ligne complémentaires

Je ne sais si vous l’avez remarqué, mais les numéros numérisés de périodiques se partagent souvent entre deux ou plusieurs bases en ligne, selon qu’ils sont plus ou moins récents. C’est ainsi qu’il y a complémentarité entre

Gallica

> et Archipel, une base de données de la Banque de France, pour des publications annuelles (notamment des rapports) de la Banque de France et des commission, comités et conseils qui lui sont affiliés ;

> et le site de l’INSEE pour un certains nombres de publications annuelles ou pluriannuelles de l’INSEE ;

Persée, Revues.org et Cairn selon des modalités variables pour pour chaque titre…

Il est ainsi  souvent impossible de trouver tous les fasicules d’un périodique sur une seule base. Passe encore lorsque de part et d’autre, chaque base signale que les autres fascicules sont à chercher sur telle autre, mais ce n’est malheureusement pas toujours le cas, comme l’attestent les deux exemples suivants :

Achipel où aucune mention n’est faite des années anciennes des divers rapports de la Banque de France disponibles sur Gallica.

La revue Annales historiques de la Révolution française mentionne bien sur Revues.org la possibilité de consulter les numéros récents sur sur Cairn, et de les acheter sur le site d’Armand Colin, mais omet de signaler les années anciennes disponibles sur Persée. Par contre cette dernière précision figure sur Cairn

Mais, me direz-vous, il suffit de taper dans Google pour trouver le document en ligne rechercher. Ainsi pour les Annales historiques de la Révolution française, les premiers résultats obtenus m’indiquent clairement sur quelles bases chercher. Cela est vrai. Cependant rien ne m’indique a priori dans laquelle chercher tel numéro de telle année. Il faut explorer chacune d’elles pour connaître son contenu… et se faire un joli tableau indicatif pour des recherches ultérieures.

Du reste, la recherche dans Google n’est pas la panacée quand il s’agit de documents contenus dans Gallica, à moins de préciser dans les mots clés « gallica ». Voyez les deux recherches suivantes rapport banque de france et rapport banque de france gallica.

Si vous vous contentez des premiers résultats de la première  recherche, vous penserez que le Rapport annuel de la Banque de France n’est accessible en ligne que sur le site de la Banque de France pour les fascicules publiés depuis 1994, et en plus, vous passerez à côté de la base Archipel qui n’est pas franchement mise en valeur ou même signalée sur ledit site. J’avoue ne plus me rappeler comment j’avais trouvé cette base. Hasard et sérendipité, sans doute….

Si vous vous contentez des résultats de la seconde recherche (en laissant de côté ma chronique sur les publications annuelles de la Banque de France disponibles en ligne), vous penserez que les seuls fascicules disponibles en ligne du Rapport annuel de la Banque de France sont ceux antérieurs à 1994 disponibles sur Gallica.

Et pourquoi penserez vous ainsi ? Parce qu’il vous semblera absurde qu’un même périodiques ait ainsi été partagé entre deux bases nationales  sans qu’aucune des deux ne prennent la peine de signaler les fascicules accessibles sur l’autre. Et dans un cas comme dans l’autre, vous vous tromperez lourdement.

Je n’entends pas ici critiquer le travail colossal accompli par ces diverses bases (et je ne les cite pas toutes car elles sont aujourd’hui si nombreuses), mais il faut avouer que tout cela n’est pas pour faciliter la recherche des lecteurs, ce qui devrait pourtant être le but de cette mise à disposition en ligne de tant de titres peu accessibles auparavant… Alors, que faire, dirait Vladimir ? Les laisser se débrouiller tout seuls ? Pas très sympathique, ni très professionnel. Multiplier chacun dans son coin les documents explicatifs alors que le travail ne manque pas par ailleurs ? Mutualiser au contraire les solutions et documents, mais sous quelles formes et avec quels critères, sachant que chaque établissement, et chaque section d’un même établissement, a sa logique documentaire propre ? La question reste ouverte…

Ce qui est certain, c’est que les personnels travaillant en bibliothèques universitaires, mais aussi leurs usagers, et notamment les étudiants de master et les enseignants-chercheurs, ne peuvent négliger cette question de la complémentarité des bases en ligne, ce qui exige d’eux une connaissance toujours plus approfondie de celles-ci. Bon courage à tous !

___________________________________

Fascicules des Annales historiques de la Révolution française accessibles en ligne

Persée :  texte intégral des articles des numéros 217 (1988) à 350 (2007) et de quelques numéros parus de 1966 à 1987

Revues.org : texte intégral des articles des numéro 317 (1999) à 354 (2008) ; liens vers Cairn

Cairn : texte intégral des articles depuis le numéro 355 (2009) sauf les 3 derniers numéros parus ; liens vers Revue.org et Persée

Armand Colin : sommaires et résumés depuis le numéro 351 (2008) ; possibilité d’achat

Jean Stouff

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Publications annuelles de la Banque de France existant en ligne

Le saviez-vous ? La Banque de France a une base en ligne, Archipel, où sont disponibles une grande partie des rapports annuels réalisés par les divers conseils, comités et commissions qui lui sont affiliés. Cependant il ne s’agit que de rapports parus depuis 1994 au plus tôt, les plus anciens étant à chercher sur Gallica. Démonstration avec les titres suivants. Et n’oubliez pas que pour les années les plus récentes, il faut se reporter à la partie Publications du site de la Banque de France.

Mise à jour du 18 janvier 2017. La base Archipel a semble-t-il disparu.  Pour consulter en ligne les publications annuelles de la Banque de France des décennies les plus récentes, je vous conseille les 2 sites suivants :

celui dédié aux publications de la Banque de France, où les collection s en ligne remontent jusqu’en 2005/2006 environ ;

celui de l’Institut Bancaire et Financier International (IBFI), où les collection s en ligne peuvent remonter jusqu’en 1994, complétant ainsi celles disponibles sur Gallica.

Balance des paiements de la France

Gallica : 1981-1993

Archipel : 1994-2009

Compte rendu… – Banque de France   puis   Rapport – Banque de France

Gallica :

1945-1973

1974-1993

Archipel : 1994-2008

Rapport annuel – Comité de la réglementation bancaire        

Gallica :    1986-1994

Archipel : 1996-2004

Rapport annuel du Conseil national du crédit

Gallica : 1947-1994

Archipel : 1995-2001

Rapport au Conseil national du crédit – Comité consultatif

Gallica : 1985/86-1998/99

Archipel : 2000/01-2002/03

Rapport annuel au Conseil national du crédit – Comité des établissements de crédit

Gallica : 1985-1999

Archipel : 1997-2009

Rapport annuel – Commission bancaire          

Gallica : 1984-1993

Archipel : 1994-2009

 La zone franc en ….

Gallica : 1953-1993

Archipel : 1994-2007

Jean Stouff

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Gazettes européennes francophones du XVIIIe siècle

Les périodiques se sont développés en Europe, et notamment en France à partir du 30 mai 1631, date de la parution du premier numéro de la Gazette de Théophraste Renaudot, laquelle est partiellement consultable sur Gallica. Au XVIIIe siècle, les gazettes en langue française sont présentes dans de nombreux pays d’Europe. Le site Gazettes européennes du 18e siècle leur est consacré par le groupe 18e siècle-Lyon UMR 5611 (LIRE). Il propose notamment :

un Gazetier universel, bibliothèque virtuelle ordonnée de la presse d’Ancien Régime : entrepris par Denis Reynaud au printemps 2009, ce répertoire propose plus de 10 000 liens vers plus de 500 titres de périodiques en langue française des XVIIe et XVIIIe siècles, librement consultables en ligne

des versions en ligne de deux ouvrages fondamentaux publiés sous la direction de Jean Sgard :

Dictionnaire des journaux (1600-1789) (voir aussi sur le site du c18)

Dictionnaires des journalistes (1600-1789)

Sur le même sujet :

Eugène Hatin.

Histoire politique et littéraire de la presse en France,. Poulet-Malassis et de Broise, 1859-1861. Disponiblie sur Gallica et sur Wikisource

Les Gazettes de Hollande et la presse clandestine au XVIIe et XVIIIe siècles. Pincebourde, 1865. Disponible sur Gallica.

Bibliographie historique et critique de la presse périodique française. Didot, 1866. Disponible sur Google livres et sur Gallica.

Autres ouvrages du même auteur sur Gallica.

Histoire générale de la presse française, publiée sous la direction de C. Bellanger, J. Godechot, P. Guiral et F. Terrou. P.U.F., 1969-1976.

Jean Sgard. Bibliographie de la presse classique. Slatkine, 1984.

Voir aussi les sources imprimées du Dictionnaire des journaux (1600-1789).

Jean Stouff

Ancien étudiant d'histoire. Bibliothécaire.

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Journaux satiriques et caricatures de la guerre franco-prussienne (1870-1871) et de la Commune de Paris

Pour servir de suite à mon billet sur les journaux de la Commune, voici un lien vers des journaux satiriques actifs pendant la guerre franco-prussienne et la Commune et faisant partie des collections numérisées de la bibliothèque universitaire de Heidelberg, site précieux sur lequel je reviendrai bientôt.

Jean Stouff

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Le Journal officiel de la République française

Voici une fiche concernant le Journal officiel de la République française des fois que cela puisse être utile à certains d’entre vous. Dernière mise à jour : 2 mars 2016.

Voir aussi

Mise à jour du 2 mars 2016. Les fascicules parus depuis début janvier 2016 n’existent plus sous format imprimé, mais seulement en ligne.

Les ancêtres et concurrents du JORF

Gazette nationale ou le Moniteur universel. 1789-1810. Irrégulier. Disponible sur Gallica : seulement 1796 et 1799

Devient : Moniteur universel. 1811-1901. Irrégulier. Disponible sur Gallica : seulement 1828 et 1830 avec des lacunes.

Bulletin des lois . 1794-1931. Sans périodicité. Titres successifs ci-dessous. Disponible partiellement sur Gallica où il est numérisé de 1789 à 1931 avec de nombreuses lacunes (de 1790 à 1793, 1805, de 1857 à 1862, 1866, 1910, 1911, 1915, 1923, 1924) et sur le site de l’université de l’université Nationale de Yokohama au Japon pour les années 1794 à 1830 – et un grand merci à Kevin pour cette information !

Bulletin des lois de la République (1794-avr. 1804)

Bulletin des lois de l’Empire français (mai 1804-mars 1814)

Bulletin des lois du royaume de France (avr. 1814-févr. 1815)

Bulletin des lois (mars-juin 1815)

Bulletin des lois du royaume de France (juil. 1815-févr. 1848)

Bulletin des lois de la République (mars 1848-nov. 1852)

Bulletin des lois de l’Empire français (déc. 1852-sept. 1870)

Bulletin des lois de la République (1870-1931)

Le JORF et ses différentes séries

Journal officiel de l’Empire français. 1869-1870. Tri-hebdomadaire.

Devient ; Journal officiel de la République française. 1870-1880. Quotidien.

Se scinde en plusieurs séries dont : Journal officiel de la République française. Lois et décrets. 1881-…. Quotidien.

A pour supplément : Journal officiel de la République française. Lois et décrets. Associations. 1985-…. Hebdomadaire

Diponibilité en ligne :

Sur Gallica, vous avez des numéros en ligne entre 1871 et 1939 (avec de très nombreuses lacunes : année 1870 ; mai-juin et novembre-décembre 1871 ; novembre-décembre 1873 ; juillet-août et novembre-décembre 1874 ; décembre 1875 ; novembre-décembre 1877 ; mars-avril, juin et décembre 1878 ; décembre 1879 ; décembre 1880 ; mars-avril et novembre-décembre 1883 ; mai-juin 1890 ; novembre-décembre 1892 ; janvier-août 1893 ; novembre-décembre 1899 ; juillet-août 1900 ; juillet-août 1910 ; mai 1916 ; avril 1918 ; décembre 1933 ; mai et juillet 1934 ; janvier 1936 ; novembre 1937 ; mars 1938 ; mars et août-novembre 1939).

Legifrance propose ce titre depuis 1990 en texte intégral.

Outre le Journal officiel de la République française. Lois et décrets, il existe :

Journal officiel de la République française. Débats parlementaires. Assemblée nationale, scindé depuis 1980 en deux publications :

Journal officiel de la République française Débats parlementaires Assemblée nationale Compte rendu intégral, scindé en 2004 en deux publications :

Journal officiel de la République française Assemblée nationale Compte rendu intégral

Journal officiel de la République française Assemblée nationale Articles, amendements et annexes

Journal officiel de la République française Débats parlementaires Assemblée nationale Questions écrites et réponses des ministres

Journal officiel de la République française. Débats parlementaires. Sénat, scindé depuis 1983 en deux publications :

Journal officiel de la République française Débats parlementaires Sénat Compte rendu intégral

Journal officiel de la République française Débats parlementaires Sénat Questions remises à la présidence du Sénat et réponses des ministres aux questions écrites

Les années récentes de ces publications sont accessibles sur les sites des assemblées parlementaires.

Avatars du JORF en périodes troublées

La Commune de Paris

Journal officiel de la République française 1871. Quotidien. Autre forme du titre : Journal officiel de la Commune de Paris. Accessible sur Gallica

La France Libre et l’Etat français

Journal officiel de la France libre. Lois et decrets . 1940 à 1943. Irrégulier

autres formes du titre: Bulletin officiel des forces francaises libres Journal officiel de la France combattante. Lois et decrets

devient : Journal officiel de la Republique francaise (Alger) . 1943-1944

Journal de l’état français. Lois et décrets 1941-1944

Sources

MACLES, Louise-Noëlle.Manuel de bibliographie

Guide Législation et travaux parlementaires depuis 1789 de la bibliothèque Cujas

Le SUDOC


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Périodiques juridiques anciens sur Gallica

Où trouver les années anciennes de certains recueils et revues juridiques parfois plus que centenaires ? Telle est la question posée par certains de nos lecteurs.

Voici une piste. Si vous faites dans Gallica une recherche avancée utilisant les critères suivants :

titre = juri* ou titre = droit* ou titre =legislat* ou titre= lois ou titre = arret* 

type de document = Presse et revue

date de publication = 1500-1960

vous obtenez plus de 300 résultats que je vous laisse les découvrir.

Autre possibilité : vous allez dans les thèmes pour sélectionner ce qui concerne le droit et vous limitez la recherche à presse et revue… et vous obtenez un peu plus de 200 titres.

Parmi eux, certains titres sont particulièrement recherchés par les juristes, notamment ceux qui s’intéressent à l’histoire du droit. J’en donne une liste partielle ci-dessous.

Voir aussi la liste réalisée par Jurisguide.

(Dernière mise à jour : 30 novembre 2012)

 

Archives parlementaires : 159 résultats dans le plus grand désordre…

Bulletin législatif Dalloz : numérisé de 1918 à 1938

Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière civile : numérisé 1792 et de 1804 à 1909 (sauf 1876, 1884, 1896 et 1900)

Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle: numérisé 1798 et de 1804 à 1909 (sauf 1812, 1821, 1827, 1835, 1847, 1849 et 1906)

Bulletin des lois de la République française : numérisé depuis 1791 à 1931 (sauf 1790, 1792, 1793, 1857, 1910, 1911, 1923)

Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglements, et avis du Conseil d’Etat par J. B. Duvergier, numérisée de 1824 à 1938 (sauf 1831 et 1935)

Gazette du Palais : numérisé de 1892 à 1913 (sauf 1893) + tables 1892-1897

Journal officiel de la République française (Commune de Paris, 1871)

>> voir aussi ma chronique du 25 novembre 2011

Recueil des arrêts du Conseil d’Etat sous ses avatars formes successives :

Recueil des arrêts du Conseil, ou ordonnances royales, rendues en Conseil d’État sur toutes les matières du contentieux de l’administration par M.L. Macarel : numérisé de 1821 à 1847

Recueil des arrêts du Conseil d’Etat : numérisé de 1848 à 1939

Recueil général des lois et arrêts (Sirey) : numérisé de 1800 à 1900 + tables 1791-1850

Recueil Dalloz dans ses diverses manifestations

Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public : également publié par Dalloz, 43 résultats dans le plus grand désordre…

Revue d’économie politique : numérisé de 1887 à 1939 (sauf 1903 et 1925)

Revue de droit international : numérisé de 1927 à 1940

Revue de droit international et de législation comparée : numérisé de 1869 à 1935 (sauf 1889, 1895, 1901, 1906, de 1915 à 1920, 1924) + tables 1869-1893

Revue de science criminelle et de droit pénal comparé : numérisé 1936 et 1937

Revue des sociétés : numérisé de 1883 à 1927

Revue du droit public et de la science politique en France et à l’étranger : numérisé de 1894 à 1923

Revue générale de droit public (Pédone) : numérisé de 1894 à 1940 (sauf 1910)

Revue historique de droit français et étranger sous ses avatars successifs :

Revue historique de droit français et étranger : numérisé de 1855 à 1869

Revue de législation ancienne et moderne, française et étrangère : numérisé de 1870 à 1876 (sauf 1871)

Nouvelle revue historique de droit français et étranger : numérisé de 1877 à 1921 (sauf 1915) + tables des 50 premiers volumes 1855-1905

Revue historique de droit français et étranger : numérisé de 1922 à 1945 (sauf 1941 et 1944)

Revue internationale de droit pénal : numérisé de 1924 à 1939 (sauf 1926)

Travaux du Comité français de droit international privé : numérisé de 1935 à 1938 (sauf 1936)

Jean Stouff

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