Réflexions décousues sur le droit d’auteur, les ayants droit, le piratage et le domaine public

Voici quelques mois, j’ai eu un léger  différend avec les responsables de la plateforme Hypothèses, au sujet d’un possible non respect des droits d’auteur dans un de mes billets Hypothèses : j’avais  republiés deux extraits d’une bande dessinée. J’avoue ne toujours pas comprendre en quoi la citation d’images serait d’une atteinte intolérable au droit d’auteurs. En quoi cela est-il plus problématique que la citation d’un extrait d’article ou de livre ? Mystère, surtout qu’en plus, cela fait de la publicité gratuite à l’ouvrage et à ses auteurs…

Pourquoi revenir sur cet épisode ? C’est que j’ai découvert sur ActuLitté plusieurs articles consacrés au piratage des œuvres et notamment celui quelque peu dissonant de Sébastien Brégeon. Non que je sois un pirate, je suis bien trop modéré ou timoré pour ça, hélas, et je ne pense pas que mes quelques emprunts iconiques – mais aussi textuels, comme ma citation un peu longue d’une chanson de Jean Ferrat qui a pu m’être reproché – je ne pense pas, dis-je, qu’il s’agisse là de graves atteintes au droit d’auteur.

Mais le piratage même est-il si néfaste pour les auteurs ? Sébastien Brégeon, lui-même auteur, semble en douter, comme vous pouvez le lire ci-dessous :

Êtes-vous si sombre dans votre cœur pour croire que celui que vous appelez pirate ne partagera pas la découverte d’un trésor ? De votre trésor ? Le pirate moderne ne vous veut pas de mal. Il ne cherche que son enrichissement culturel, il ne revend pas ses prises. Dès que l’occasion lui en sera faite, il parlera de votre chef d’œuvre autour de lui.

C’est comme cela que, sans le savoir, vous augmentez vos ventes. Il n’y a pas de chiffres pour vous le démontrer et c’est en cela que réside la faiblesse du système, rendant les auteurs manipulables par de méchants requins.
 
Le pirate ne prend pas un livre pour le diffuser gratuitement en ayant l’objectif de nuire. Il n’envoie pas ce dernier par email à toutes les personnes de France et au-delà dans l’espoir que suite à cela, vous ne pouvez plus vendre. J’entends crier au loup, pourtant, le pirate n’est pas un bandit de grand chemin, il ne fait qu’un usage personnel et récréatif.

Encore Sébastien Brégeon s’adresse-t-il à des auteurs vivants, notamment à ceux qui avaient lancé une pétition pour réclamer une action contre le piratage de leurs livres. Mais qu’en est-il des œuvres d’auteurs morts qui ne sont pas encore entrées dans le domaine public ? A ce propos, deux aspects m’agacent.

  • La rapacité de certains ayants droit dont je conteste la légitimité. Parmi ces héritiers, les membres de la famille se sont simplement donné la peine de naître et les autres n’ont parfois aucun lien familial ou affectif avec l’auteur. Quant aux éditeurs et sociétés de gestion des droits d’auteurs, ils uniquement préoccupés de l’aspect économique et en aucun cas artistique ou intellectuel.
  • L’entrée tardive de l’ œuvre dans le domaine public. A supposer qu’il soit légitime que des ayants droits puissent faire valoir leurs droits durant quelques années après le décès de l’auteur, c’est absolument abusif que cela dure plusieurs décennies.

Enfin, pour sortir du domaine artistique et littéraire, je trouve également abusif que certains auteurs de thèse puissent s’opposer à la libre consultation de leur mémoire en ligne. Pour reprendre une expression bien connue, ils préfèrent mettre la lumière sous le boisseau, en l’attente d’une édition commerciale… Selon moi, l’obtention du doctorat devrait avoir pour conséquence obligatoire que le fruit de leur travail soit mis en libre accès à la disposition de l’ensemble de la communauté.

Pour conclure, je laisse la parole à Victor Hugo avec cette citation extraite de son Discours d’ouverture du Congrès littéraire international de 1878 et trouvée sur le site Public Domain Manifesto.

Le livre, comme livre, appartient à l’auteur, mais comme pensée, il appartient—le mot n’est pas trop vaste—au genre humain. Toutes les intelligences y ont droit. Si l’un des deux droits, le droit de l’écrivain et le droit de l’esprit humain, devait être sacrifié, ce serait, certes, le droit de l’écrivain, car l’intérêt public est notre préoccupation unique, et tous, je le déclare, doivent passer avant nous.

Pour aller plus loin

Sur le libre accès à l’information scientifique, il existe entre autres les deux sites suivants

  • Ouvrir la science, le site du Comité pour la science ouverte (CoSO), lancé début décembre 2018, à l’occasion des journées nationales de la science ouverte.

Sur le domaine public numérique en ligne, vous pouvez consultez Public Domain Manifesto, un site réalisée dans le cadre de COMMUNIA, le réseau thématique européen sur le domaine public numérique (2007-2011), et organisé de 2011 à 2019 par Nexa Center for Internet and Society au Politecnico di Torino, coordinateur du projet COMMUNIA.

Sur les auteurs qui font le choix de mettre leurs ouvrages en libre accès, vous trouverez quelques éléments dans la chronique sur la recherche d’ouvrages numérisés en ligne.

Jean Stouff

Ancien étudiant d'histoire. Bibliothécaire.

More Posts


Une réflexion sur « Réflexions décousues sur le droit d’auteur, les ayants droit, le piratage et le domaine public »

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.