Bulletin des lois

Ce billet est le troisième d’une série concernant quelques ouvgages et périodiques anciens conservés à la BU Droit de l’université François-Rabelais (Tours), où je travaille. Denière mis à jour : 17 décembre 2024.

Bulletin des lois. – Paris : Imprimerie nationale, 1794-1931.

Etat de collection :

Ière République : 1ère S 1,1794-3,1795 ; 5,1795 ; 2ème S 1,1795, ; 9,1799 ; 3ème S 1,1799-9,1803; Ier Empire : 1,1804-20,1814 (lac.); Royaume : 1,1814-1455,1848 ; IIème République : 1848-1852 (lac.) ; IId Empire : 1853-1870 (lac.) ; IIIème République : 1871-1921.

Tables quinquennales 1864-1868 et 1869-1873 et 1904-1908. Tables décennales 1864 à 1903.

La notice ci-dessus concerne un périodique, le Bulletin des lois qui a paru de 1794 à 1931. La collection à la BU Droit de Tours n’en est pas complète, puisque, outre des lacunes de moindre importance indiquées (lac.), manquent les années de 1796 à 1798 et de 1922 à 1931.

Le titre de ce périodique a eu plusieurs formes successive entre 1794 et 1931. Je vous les indique dans un document intitulé Origines et précurseurs du Journal officiel de la République françaises. Lois et décrets ou dans la fiche sur le Journal officiel de la République française.

Des informations supplémentaires sur Wikipedia

Le Bulletin des lois est consultable  sur Gallica et partiellement sur Genealogie.com (vous pouvez y faire une recherche, mais l’accès aux informations finales est réservé aux abonnés).


OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
Jean Stouff (7 juillet 2010). Bulletin des lois. Biblioweb. Consulté le 8 février 2026 à l’adresse https://doi.org/10.58079/lz05


Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

This site uses Akismet to reduce spam. Learn how your comment data is processed.