Autour du Code civil (2) Traités, cours et commentaires du XIXe siècle

Au cours du XIXe siècle, le Code civil a été peu modifié. Constitution civile de la France, il est la référence des professeurs de droit civil qui utilisent son ordre rigoureux dans leurs enseignement et leurs publications qui prennent alors la forme de commentaires du Code Napoléon (cf. Charles Toullier, Théodore Trolong, Charles Demolombe), quand ce ne sont pas des catéchismes par questions et réponses (cf. Prosper Rambaud).

Le droit civil français, suivant l’ordre du code

Charles Bonaventure Marie Toullier. Le droit civil français, suivant l’ordre du code : ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique. Paris : B. Warée, 1811-1840. 14 volumes + 1 table analytique + 6 volumes de continuation.

Le droit civil français, suivant l’ordre du code constitue le grand œuvre de l’avocat rennais Charles Bonaventure Marie Toullier (1752-1835). Les 8 premiers volumes paraissent paraissent de 1811 à  1818, complété par un Supplément en 1820. A partir de 1821 sont publiés les tomes 9 à 14. Le tome 15 publié en 1840 consiste en une table générale, alphabétique et analytique conçue et rédigée par Martin Jouaust. Bien que l’auteur soit mort en 1835, cela ne marque pas la fin de son entreprise qui est continuée et complétée par Jean-Baptiste Duvergier (1792-1877) dans les 6 volumes suivants.

L’histoire éditoriale de cet ensemble est plus complexe que ne pourrait le faire croire la description ci-dessus. Au cours de la période qui va de 1820 à 1845, les éditions se succèdent et s’entremêlent, rendant parfois difficile leur signalement dans les catalogues.

Voir les différentes éditions des différents volumes dans le SUDOC.

TomeRéf.
Code
ToursLire
Tome 1Préliminaire
+
I
1-5
3e éd.
1821-1831
1811
1824
1845
Tome 2I
5-11
3e éd.
1821-1831
1811
1811
Tome 3II
1-4
3e éd.
1821-1831
1811
1811
1811
Tome 4III
1
3e éd.
1821-1831
1812
1812
1812
Tome 5III
2
3e éd.
1821-1831
1812
1812
1821
Tome 6III
3
3e éd.
1821-1831
1812
1814
1814
Tome 7III
3
3e éd.
1821-1831
1816
1816
Tome 8 III
3
3e éd.
1821-1831
1818
1818
Supplément aux
8 premiers vol.
1820
1820
Tome. 9III
3
3e éd.
1821-1831
1820
1824
Tome 10III
3
18221822
Tome 11III
4
+
Table des
11 tomes
18231823
Tome 12III
5
18261823
1826
Tome 13III
5
18281823
Tome 14III
5
6e éd.
1845
1831
1836
Tome 15Table des
14 tomes parus
18401840
Tome 16 Continuation T. 1III
6
1835
1835
Tome 17 Continuation T. 2III
6-7
1835
Tome 18 Continuation T. 3III
8
1836
Tome 19 Continuation T. 4III
8
1837
1837
Tome 20 Continuation T. 5III
9
1839
Tome 21 Continuation T. 6III
10
1843
Chiffres romains et chiffres arabes 2e colonne = livre du code civil et titres concernés.
Dates en gras dans la 3e colonne = l’édition de l’exemplaire de la BU des Deux Lions,
Date qui n’est pas en gras = édition de l’exemplaire de la bibliothèque Droit Recherche
Date en gras suivie d’un + = 1 exemplaire de la même année dans les deux bibliothèques

Le droit civil expliqué suivant l’ordre des articles du Code

Raymond Théodore Trolong. Le droit civil expliqué suivant l’ordre des articles du code. Ch Hingray, 1837-1857. 28 vol.

Théodore Troplong (1795-1869) se présenta au même titre que Duvergier comme le continuateur du traité de Toullier, laissé inachevé à la mort de ce dernier. Duvergier avait cependant de meilleurs droits que lui pour cela car c’était Toullier lui-même l’en avait chargé. La publication des volumes de Troplong s’est faite de manière assez désordonnée, car il publia en même temps les volumes consacrés à la vente, dans le prolongement immédiat de Touiller, mais aussi ceux consacrés à la prescription, et donc concernant les derniers articles du Code (cf. Mémoire du droit).

Troplong appartient, comme Charles Demolombe (voir ci-dessous), à l’École de l’exégèse.

Réf. CodeToursLire
Des donations entre vifs et testaments. Tome 1III
2

1872
Des donations entre vifs et testaments. Tome 2III
2

1872
Des donations entre vifs et testaments. Tome 3III
2

1872
Des donations entre vifs et testaments. Tome 4III
2

1872
Du contrat de mariage et des droits respectifs des époux. Tome 1III
5
1851+
Du contrat de mariage et des droits respectifs des époux. Tome 2III
5
1851
Du contrat de mariage et des droits respectifs des époux. Tome 3III
5
1851
Du contrat de mariage et des droits respectifs des époux. Tome 4III
5
1851+
De la Vente. Tome 1III
6
1834
1837
De la Vente. Tome 2III
6
1834
1837
De l’échange et du louage. Tome 1III
7-8
1840+
De l’échange et du louage. Tome 2III
7-8
1840+
De l’échange et du louage. Tome 3III
7-8
1840
Du contrat de société civile et commerciale. Tome 1III
9
1843+
Du contrat de société civile et commerciale. Tome 2III
9
1843+
14Du prêtIII
10
1845+
15Du dépôt et du séquestre et des contrats aléatoiresIII
11-12
1845+
16Du mandatIII
13
1846+
17Du cautionnement et des transactions III
14-15
1845+
18De la contrainte par corps en matière civile et de commerceIII
16
1847+
19Du nantissement du gage et de l’antichrèseIII
17
1847+
Des privilèges et hypothèques. Tome 1III
18

1835
Des privilèges et hypothèques. Tome 2III
18
1833
1835
Des privilèges et hypothèques. Tome 3III
18
1833
1835
Des privilèges et hypothèques. Tome 4III
18
1833
1835
Des privilèges et hypothèques ; commentaire de la loi du 23 mars 1855 sur la transcription1856
1864
De la prescription. Tome 1III
20
1835
1836
De la prescription. tome 2III
20
1835
1836
Chiffres romains et chiffres arabes 3e colonne = livre du code civil et titres concernés.
Dates en gras dans la 4e colonne = l’édition de l’exemplaire de la BU des Deux Lions,
Date qui n’est pas en gras = édition de l’exemplaire de la bibliothèque Droit Recherche
Date en gras suivie d’un + = 1 exemplaire de la même année dans les deux bibliothèques

Cours de code civil

Charles Demolombe. Cours de code Napoléon. Paris : Durand, 1845-1882. 31 volumes.

Charles Demolombe (1804-1887) fut avocat consultant et professeur à l’université de Caen. Surnommé « le prince de l’exégèse », il fait partie, avec d’autre commentateurs du Code civil comme Jean-Baptiste-Victor Proudhon (1758-1838), Jean-Joseph Bugnet (1794-1866), ou Raymond-Théodore Troplong (1795-1869), il fait partie de l’École de l’exégèse, qui se limite à une analyse littérale au service du code.. Son Cours de Code civil puis Cours de code Napoléon prend ainsi la forme d’un simple commentaire article après article.

Réf. CodeToursLire
1Publication des effets, application des lois en général ; jouissance et privation des droits civils ; actes de l’état-civil ; domicilePréliminaire
+
I
1-3
1854
1869
1865
1869
1874
2AbsenceI
4
1860
1870
1854
1860
1881
3Mariage, séparation de corps – 1I
5
1846
1869
1874
4Mariage, séparation de corps – 2I
5-6
1847
1869
1861
5Paternité, filiationI
7
1854
1870
1870
6Adoption, tutelle officieuse ; puissance paternelleI
8-9
1850
1854
1875
7Minorité, tutelle, émancipation – 1I
10
1850
1870
1861
1880
8Minorité, tutelle, émancipation – 2I
11
18701854
1861
9Distinction des biens – 1II
1
1854
1870
1870
10Distinction des biens – 2II
2-3
1854
1870
1880
1880
11Servitudes, services fonciers – 1II
4
1855
1867
1867
12Servitudes, services fonciers – 2II
4
1855
1868
1855
1868
1872
1876
13Successions – 1III
1
1857
1870
1857
14Successions – 2III
1
1857
1870
1857
1857
15Successions – 3III
1
1859
1870
1859
16Successions – 4III
1
1859
1867
1867
17Successions – 5III
1
1860
1862
1860
1875
18Donations entre vifs, testaments – 1III
2
1861
1867
1863
19Donations entre vifs, testaments – 2III
2
1862
1868
1862
20Donations entre vifs, testaments – 3III
2
1864
1868
1863
21Donations entre vifs, testaments – 4III
2
1864
1868
1864
1868
22Donations entre vifs, testaments – 5III
2
Tours :
1865
1868
1868
23Donations entre vifs et testaments – 6III
2
1868+1868
1868
24Contrats, obligations conventionnelles – 1III
3
1868
1870
1868
1877
25Contrats, obligations conventionnelles – 2III
3
1869
1871
1869
26Contrats, obligations conventionnelles – 3III
3
1870
1875
1870
27Contrats, obligations conventionnelles – 4III
3
18XX
1872
1872
28Contrats, obligations conventionnelles – 5III
3
18XX+1860
1884
29Contrats, obligations conventionnelles – 6III
3
1876+1876
30Contrats, obligations conventionnelles – 7III
3
1878
1879
1878
31Contrats, obligations conventionnelles – 8 Engagements qui se forment sans conventionIII
4
18821882
Chiffres romains et chiffres arabes 3e colonne = livre du code civil et titres concernés.
Dates en gras dans la 4e colonne = l’édition de l’exemplaire de la BU des Deux Lions,
Date qui n’est pas en gras = édition de l’exemplaire de la bibliothèque Droit Recherche
Date en gras suivie d’un + = 1 exemplaire de la même année dans les deux bibliothèques

Commentaire théorique et pratique du Code civil

Théophile Huc, Commentaire théorique et pratique du Code civil . Paris : Librairie Cotillon : F. Pichon, successeur , 1892-1903. 15 vol.

> SUDOC -|- Tours

Réf. CodeLocalisationLire
Tome 1I
1-4
18921892
Tome 2I
5-6
18921892
Tome 3I
7-11
18921892
Tome 4II
1-4
18931893
Tome 5III
1
18931893
Tome 6III
2
18941894
Tome 7III
3
18941894
Tome 8III
3-4
18951895
Tome 9III
5
18961896
Tome 10III
6-8
18971897
Tome 11III
9-12
18981898
Tome 12III
13-17
18991899
Tome 13III
18
19001900
Tome 14III
18-20
19021902
Tome 15Tables19031903
Les chiffres romains et chiffres arabes de la 2e colonne
indiquent le livre du code civil et les les titres concernés.

Code civil par demandes et réponses

Prosper Rambaud. Code civil par demandes et réponses. Paris : A. David, 1875. 3e éd. entièrement refondue, , mise au courant des nouvelles dispositions législatives. 3 volumes.

Voir les éditions de 1872-1873 et de 1884.

Bien que Prosper Rambaud (1837-1908) ait commis en 1861, à l’âge de 24 ans un pamphlet politique intitulé Bienheureux les pauvres d’esprit, ou de l’Intelligence politique de nos jours, il est surtout l’auteur d’ouvrages destinés aux étudiants en droit. Il est vrai il a soutenu en 1868 à la Faculté de droit de Douai une thèse de doctorat sur Les nullité du mariage en droit romain et en droit français. De 1869 – il porte alors le titre de Code Napoléon par questions et réponses – à 1901, son Code civil par demandes et réponses connaît huit éditions chez plusieurs éditeurs. I

Il relève d’un genre pédagogique ancien, fortement inspiré du catéchisme catholique, l’enseignement étant transmis par une suite de questions et de réponses qu’il s’agit d’apprendre par cœur. Au début du XIXe siècle, l’abbé Louis Gautier s’y est illustré avec succès dans ses Leçons de géographie et autres cours d’études élémentaires. En 1841, Henri-Montan Bertin (1767-1844) publie un Catéchisme musical raisonné

Ce type d’écrits Initialement limités à la catéchèse et la pédagogie a particulièrement envahi les domaines de l’économie et de la politique, et cela depuis la Révolution.



Citer ce billet
Jean Stouff (2024, 27 février). Autour du Code civil (2) Traités, cours et commentaires du XIXe siècle. Biblioweb. Consulté le 23 avril 2024, à l’adresse https://doi.org/10.58079/vwse

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