Autour du Traité de l’absence par Charles Demolombe

Traité de l’absence par Charles Demolombe

Le Traité de l”absence constitue le deuxième tome du Cours de code civil de Charles Demolombe, une série de 31 volumes dont les éditions successives sont parues entre 1845 et 1882. Ce tome porte sur le Titre IV du Livre I du Code civil qui traite des absents, comme c’est encore le cas aujourd’hui. C’est un volume de 518 pages que l’auteur consacre à cette question.

Le thème recoupe ceux de la présomption de décès et des personnes disparues, ainsi que que cela apparaît dans le début de l’ouvrage :

1 – Une personne a cessé de paraître au lieu de son domicile ou de sa résidence sans qu’on sache ce qu’elle est devenue. Nul ne peut donner de ses nouvelles. Existe-t-elle toujours ? Est-décédée ? on l’ignore. Sa vie n’est pas prouvée; sa mort, pas davantage.
Telle est la situation prévue et régie par notre titre. [Lire la suite]

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Les autres traités de l’absence (ou des absents)

Comme le remarque un autre juriste, Charles Toullier, l’ancienne législation française ni le droit romain ne contiennent pas de disposition sur ce sujet important, soulignant ainsi l’importance des dispositions de Code civil en la matière. Alors que les suites des troubles de la Révolution et les guerres de l’Empire nourrissent la chronique politico-judiciaire (les faux Louis XVII ; les affaires Loubette Duvau de Chavagne et Eugène de Beauvau..) et l’inspiration des écrivains (Le Colonel Chabert d’Honoré de Balzac), plusieurs traités consacrés à la question paraissent dans la première partie du XIXe siècle.

Les grands commentaires du code civil

Cependant, parmi les auteurs des commentaires du code civil parues au XIXe siècle, Charles Demolombe est le seul à avoir consacré un traité spécifiquement sur ce sujet, les autres ne l’abordant que dans d’un chapitres plus ou moins étendu à l’intérieur d’un volume consacré à plusieurs titres du Code civil, à moins qu’il ne l’aborde absolument pas, comme

Aspects particuliers de l’absence 1850-1950

Avec six éditions entre 1845 et 1881, le traité de Charles Demolombe est le dernier consacré l’absence dans sa totalité. Par la suite, les écrits qui l’abordent ne s’intéressent qu’à un aspect particulier, que ce soit Théorie de l’absence relativement au mariage et aux effets du mariage publié en 1886 par Marcel Cornu ou De l’Absence en matière civile et militaire et de la constatation du décès des militaires par G. Rau, paru en 1821. Quant aux thèses de doctorat soutenues sur le sujet, elles sont très rares et ne portent elles aussi que sur un aspect de la question.

Les ouvrages parus sur le sujet depuis 1950

Denise Roughol-Valdeyron. Recherches sur l’absence en droit français. Paris Presses universitaires de France ,1970. > SUDOC -|- Tours

Bernard Teyssié. L’absence : loi du 28 décembre 1977. Paris : Litec, 1979. > SUDOC -|- Tours

Jean Bernard de Saint Affrique. L’absence. Paris : Répertoire du notariat Defrénois, 1998. > SUDOC -|- Tours

L’absence : du cas de l’absent à la théorie de l’absence / [XXXe Journées d’histoire du droit ; organisées par l’Institut d’anthropologie juridique de Limoges et l’unité de recherche “Source du droit, Institutions, Europe” de Paris-Est-Créteil du 29 septembre au 1er octobre 2010 à Limoges] ; textes réunis par Jacqueline Hoareau-Dodinau, Guillaume Métairie. Limoges : Pulim, 2011. > SUDOC -|- Tours

Floriane Masséna. L’absence dans l’ancien droit sous la direction de Monsieur Franck Roumy. 2015. Mémoire de Master 2 Recherche : Histoire du droit : Paris 2 : 2015. > SUDOC

Kouroch Bellis. “La personnalité juridique et le cas de l’absent : le principe de l’unicité du patrimoine n’a pas dit son dernier mot”, Revue juridique de l’Ouest , vol. 28 n° 1, 2015, p. 9-46. > SUDOC -|- Tours

Jean-André Tournerie. Justice et identité sous la Restauration : Loubette et Eugène. Paris : L’Harmattan, 2002. > SUDOC -|- Tours



Citer ce billet
Jean Stouff (2024, 9 mars). Autour du Traité de l’absence par Charles Demolombe. Biblioweb. Consulté le 30 mai 2024, à l’adresse https://doi.org/10.58079/vzqp

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