Traité de l’absence par Charles Demolombe
Le Traité de l”absence constitue le deuxième tome du Cours de code civil de Charles Demolombe, une série de 31 volumes dont les éditions successives sont parues entre 1845 et 1882. Ce tome porte sur le Titre IV du Livre I du Code civil qui traite des absents, comme c’est encore le cas aujourd’hui. C’est un volume de 518 pages que l’auteur consacre à cette question.
Le thème recoupe ceux de la présomption de décès et des personnes disparues, ainsi que que cela apparaît dans le début de l’ouvrage :
1 – Une personne a cessé de paraître au lieu de son domicile ou de sa résidence sans qu’on sache ce qu’elle est devenue. Nul ne peut donner de ses nouvelles. Existe-t-elle toujours ? Est-décédée ? on l’ignore. Sa vie n’est pas prouvée; sa mort, pas davantage.
Telle est la situation prévue et régie par notre titre. [Lire la suite]
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Les autres traités de l’absence (ou des absents)
Comme le remarque un autre juriste, Charles Toullier, l’ancienne législation française ni le droit romain ne contiennent pas de disposition sur ce sujet important, soulignant ainsi l’importance des dispositions de Code civil en la matière. Alors que les suites des troubles de la Révolution et les guerres de l’Empire nourrissent la chronique politico-judiciaire (les faux Louis XVII ; les affaires Loubette Duvau de Chavagne et Eugène de Beauvau..) et l’inspiration des écrivains (Le Colonel Chabert d’Honoré de Balzac), plusieurs traités consacrés à la question paraissent dans la première partie du XIXe siècle.
- A. G. de Moly, Traité des absents : suivant les règles consacrées par le Code civil, 1822, 564 pages.
- Aimé-Charles-Louis-Modeste Biret Traité de l’absence et de ses effets, 1824, 437 pages
- Firmin Talandier, Nouveau traité des absens, contenant les lois, arretés, décrets avis du conseil d’état, 1831, 451 pages ;
- Louis C. de Plasman, Code et traité des absents, 1841, 2 volumes totalisant 894 pages.
Les grands commentaires du code civil
Cependant, parmi les auteurs des commentaires du code civil parues au XIXe siècle, Charles Demolombe est le seul à avoir consacré un traité spécifiquement sur ce sujet, les autres ne l’abordant que dans d’un chapitres plus ou moins étendu à l’intérieur d’un volume consacré à plusieurs titres du Code civil, à moins qu’il ne l’aborde absolument pas, comme
- Jean-Batiste-Victor Proudhon : 110 pages avec dans la 3e édition (1842) “considérablement augmentée” du tome premier du Traité sur de l’état des personnes dont la première édition date de 1809 ;
- Charles Bonaventure Marie Toullier : 35 pages dans l’édition de 1845 du tome premier du Droit civil français dans l’ordre du Code dont la première édition est de 1811 ;
- Théophile Huc : 100 pages dans le tome premier du Commentaire théorique et pratique du Code civil paru en 1892.
Aspects particuliers de l’absence 1850-1950
Avec six éditions entre 1845 et 1881, le traité de Charles Demolombe est le dernier consacré l’absence dans sa totalité. Par la suite, les écrits qui l’abordent ne s’intéressent qu’à un aspect particulier, que ce soit Théorie de l’absence relativement au mariage et aux effets du mariage publié en 1886 par Marcel Cornu ou De l’Absence en matière civile et militaire et de la constatation du décès des militaires par G. Rau, paru en 1821. Quant aux thèses de doctorat soutenues sur le sujet, elles sont très rares et ne portent elles aussi que sur un aspect de la question.
Les ouvrages parus sur le sujet depuis 1950
Denise Roughol-Valdeyron. Recherches sur l’absence en droit français. Paris Presses universitaires de France ,1970. > SUDOC -|- Tours
Bernard Teyssié. L’absence : loi du 28 décembre 1977. Paris : Litec, 1979. > SUDOC -|- Tours
Jean Bernard de Saint Affrique. L’absence. Paris : Répertoire du notariat Defrénois, 1998. > SUDOC -|- Tours
L’absence : du cas de l’absent à la théorie de l’absence / [XXXe Journées d’histoire du droit ; organisées par l’Institut d’anthropologie juridique de Limoges et l’unité de recherche “Source du droit, Institutions, Europe” de Paris-Est-Créteil du 29 septembre au 1er octobre 2010 à Limoges] ; textes réunis par Jacqueline Hoareau-Dodinau, Guillaume Métairie. Limoges : Pulim, 2011. > SUDOC -|- Tours
Floriane Masséna. L’absence dans l’ancien droit sous la direction de Monsieur Franck Roumy. 2015. Mémoire de Master 2 Recherche : Histoire du droit : Paris 2 : 2015. > SUDOC
Kouroch Bellis. “La personnalité juridique et le cas de l’absent : le principe de l’unicité du patrimoine n’a pas dit son dernier mot”, Revue juridique de l’Ouest , vol. 28 n° 1, 2015, p. 9-46. > SUDOC -|- Tours
Jean-André Tournerie. Justice et identité sous la Restauration : Loubette et Eugène. Paris : L’Harmattan, 2002. > SUDOC -|- Tours
OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
Jean Stouff (9 mars 2024). Autour du Traité de l’absence par Charles Demolombe. Biblioweb. Consulté le 23 mai 2025 à l’adresse https://doi.org/10.58079/vzqp