Archives de catégorie : Droit et économie

Chroniques sur les sciences juridiques et économiques bien représentées dans ma BU…

La trilogie alsacienne de Mathilde Tournier

Une collègue bibliothécaire m’a signalé dernièrement une trilogie alsacienne écrite par Mathilde Tournier où nous retrouvons des malgré-nous. Les trois volumes parus aux éditions Privat, sont les suivants : 

  • Entre deux feux (2005)
  • La marque de Caïn (2010)

Mathilde Tournier a publié depuis un autre roman historique décrivant les errances d’un Poilu revenu du front (Décadence d’un déraciné, éditions Les Eclairs, 2017) et, en tant que journaliste, elle a signé des chroniques judiciaires pour Libération ou sur Epris de justice.

Jean Stouff

Ancien étudiant d'histoire. Bibliothécaire.

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Epsilon, la bibliothèque numérique de la statistique publique française

Comme je l’ai déjà fait en précédemment en mars 2017 sur l’éclatement des collections de périodiques numérisés et en novembre 2017 sur l’IGN je vous propose ci-dessous un document réalisé pour une formation interne à la bibliothèque où je travaille. En espérant que cela puisse vous intéresser…

Et je remercie ma collègue Hélène, qui nous a fait un formation sur le site de l’Insee, me donnant ainsi l’idée de ce sujet.

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Jean Stouff

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Deux affaires similaires d’assassinats dont les coupables furent acquittés… avec quelques bonnes raisons

16 mars 1921 : Mehmet Talaat_Pacha, un des responsables du génocide arménien est assassiné à Berlin le 16 mars 1921 par un jeune Arménien, Soghomon Tehlirian.

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Jean Stouff

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Comment respecter les droits d’auteur dans Google Images ?

Voici quelques mois, j’avais eu un léger différend avec les responsables de la plate-forme Hypothèses au sujet de l’utilisation d’images, en l’occurrence deux planches d’une merveilleuse bande dessinée sur l’illettrisme. C’est vrai que la question est souvent délicate et il est plus que probable qu’une bonne partie de mes chroniques ne suivent pas la légalité stricte.

Or voici que certains de mes collègues du SCD de l’université de Tours ont concocté un cours sur le plagiat (pour l’instant accessible aux seuls étudiants et personnels de l’université), cours dans lequel les droits d’auteurs sur les images sont abordés. La vidéo ci-dessous trouvée sur la chaîne YouTube de Bernard Gagnon y est utilisée pour nous expliquer comment respecter ces droits dans Google images :

Jean Stouff

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Il était une fois… Analyse juridique des contes de fées

Après les psychanalystes, à la suite de Bruno Bettelheim, d’autres disciplines se sont attaqués aux contes de fées. Vous trouverez ainsi des thèses en sociologie ou en sciences de gestion associant  les contes à la  publicité ou au marketing des marques.

Dans le domaine de l’analyse juridique des contes de fées, Judith Laeverenz avait fait paraître dès 2001 Märchen und Recht : eine Darstellung verschiedener Ansätze zur Erfassung des retchlichen Gehalts der Märchen. Cependant, l’ouvrage collectif  paru récemment chez Dalloz sous le titre Il était une fois… Analyse juridique des contes de fées semble être la première tentative réalisée en France sur cette question. 

Le sommaire en est fort alléchant, comme vous le verrez ci-dessous. Je l’ai enrichi, ici et là de quelques liens. Cette chronique connaîtra sûrement quelques mises à jour, quand j’aurai eu le temps de me plonger un peu plus longuement dans l’ouvrage…

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Jean Stouff

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La bibliothèque diplomatique numérique du Ministère des Affaires étrangère

Un site à découvrir

C’est grâce à un article d’Annick Richard dans le carnet de la médiathèque de la MMSH que j’ai découvert cette bibliothèque numérique lanée le 12 mars 2018 par le Ministère des Affaires Étrangères. Je vous invite à lire aussi la présentation faite dans la lettre d’information de Gallica, cette nouvelle ressource en ligne étant développée dans le cadre du dispositif Gallica en marque blanche.

Jean Stouff

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Le point de vue de Gérard Filoche sur la loi El Khomri et quelques considérations personnelles sur la mobilisation actuelle et les attentistes

En cette période de mobilisation contre la loi El Khomri, je ne pense pas inutile de vous signaler ce qu’en dit Gérard Filoche  sur son blog Continuer la lecture de Le point de vue de Gérard Filoche sur la loi El Khomri et quelques considérations personnelles sur la mobilisation actuelle et les attentistes

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Histoire du droit (8) La partie Jurisprudence de l’Encyclopédie méthodique

Encyclopedie-methodique-JurisprudenceSi vous souhaitez un jour connaître la définition de tel ou tel concept juridique à la fin de l’Ancien Régime en France, consultez donc les 10 volumes consacrés à la jurisprudence de l’Encyclopédie méthodique de Panckoucke parus entre 1782 et 1791.  Je viens juste d’en faire l’expérience pour une recherche pour un lecteur…

Jean Stouff

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Recueil Dalloz

Sources

Louise-Noëlle Malclès. Manuel de bibliographie. 4e éd. rev. et augm. par Andrée Lhéritier. Paris : Presses universitaires de France, 1985, p.313.

La notice de Jurisguide.

Parmi les tutoriels de Cujas, celui intitulé Droit français, guide des sources juridiques : législation, jurisprudence, doctrine.

Les notices bibliographiques du SUDOC (Système universitaire de documentation), vous savez, le catalogue collectif des universités de France.

Changements de titres

Journal des audiences de la Cour de Cassation ou Recueil des arrêts de cette Cour en matière civile et mixte / publié par G.-T. Denevers, … et par J.-B. Sirey. [180?]-1824. Voir notice SUDOC.

Commence en l’an XII (=1803/1804). Avant cette édition, il existe 3 volumes  pour les années antérieures (collection de Mr Sirey) ; le 1er volume est celui de 1791 à l’an X (1801/02). Désiré Dalloz en est le collaborateur à parir de 1814 et le directeur dès 1816.

Jurisprudence générale en matière civile, commerciale et criminelle de la cour de cassation et des cours royale/ publié par Désiré Dalloz.1825-1902.  Voir notice SUDOC.

Dalloz. Jurisprudence générale : recueil périodique et critique de jurisprudence, de législation et de doctrine en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public. 1903-1944. Voir notice SUDOC.

Publié avec Dalloz Recueil hebdomadaire de jurisprudence en matière civile, commerciale, administrative et de droit public. 1924-1944. Voir notice SUDOC

En 1945, fusion de ces 2 titres.

Recueil Dalloz (analytique et critique) de doctrine, de jurisprudence et de législation. 1945-1955. Voir notice SUDOC.

Fusionne avec

Recueil Sirey Jurisprudence.1950-1954. Voir notice SUDOC.

Recueil Sirey Législation. 1950-1954. Voir notice SUDOC.

Recueil Dalloz et recueil Sirey. 1955-1956. Voir notice SUDOC

Recueil Dalloz de doctrine, de jurisprudence et de législation. 1957-1964. Voir notice SUDOC.

Fusionne avec Recueil Sirey. 1957-1964. Voir notice SUDOC.

Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation. 1965-1996. Voir notice SUDOC.

Recueil Dalloz de doctrine de jurisprudence et de législation . 1997-1999. Voir notice SUDOC.

Fusionne avec Dalloz affaires. 1995-1999. Voir notice SUDOC

Le Dalloz ou Recueil Dalloz . 1999-…. Voir notice SUDOC

Comporte 2 cahiers, un rouge et un bleu (ancien Dalloz affaires) jusqu’en 2007.

En ligne

Sur Gallica :

Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour, en matière civile et mixte : numérisé de 1802 à 1824

Jurisprudence générale du royaume… : numérisé de 1841 à 1901 + tables 1841-1856 et 1845-1867

Dalloz. Jurisprudence générale : numérisé de 1903 à 1943

Dalloz. Recueil hebdomadaire de jurisprudence… : numérisé de 1924 à 1942

Sur la base Dalloz : depuis 1990 (réservé aux abonnés)

Abréviations usuelles

D.         Recueil Dalloz

D.A.    Dalloz analytique ;  Dalloz affaires

D.C.    Recueil Dalloz critique

D.H.    Dalloz hebdomadaire

D.P.    Recueil périodique et critique Dalloz

Les différentes parties

Pendant longtemps le Recueil Dalloz se composait de 4 parties :

Chroniques

Jurisprudence

Sommaires

Législation

Chacune de ces parties avait sa pagination propre. A partir des années 1970, de nouvelles parties apparaissent de sorte qu’en 2000, on trouve les parties suivantes :

Abréviation Contenu
Point de vue et dernière actualité
Chroniques Doctrine Chron.
Jurisprudence Commentaires Jur. Notes
Jurisprudences Actualités jurisprudentielle AJ Observations
Jurisprudence Sommaires commentés Somm. Observations
Jurisprudence Informations rapides IR
Législation L
Bibliographie

Chaque partie a sa propre pagination jusqu’en 2000. A partir de 2001, il n’y a plus de pagination par partie : la pagination devient continue sur l’ensemble de la revue pour l’année entière. D’autres changements interviennent après cette date : les panoramas remplacent les sommaires commentés ; la législation s’efface…

Aujourd’hui, le sommaire type d’un numéro de la revue se divise ainsi :

Actualités : classement par thèmes

Etudes et commentaires : point de vue, chroniques, panoramas, notes, entretien

Les tables annuelles

En 2000, avec la multiplication des parties intervenue depuis les années 1970, les tables annuelles sont au nombre de 8 :

Classement Changements depuis 2000
Table alphabétique des décisions de jurisprudence par sujets.
Sommaires de jurisprudence commentée par thèmes de 2006 à 2009 : sommaires des panoramas
Table chronologique des décisions de jurisprudence.
Table des noms des parties
jusqu’en 2010, puis disparaît
Liste des auteurs des chroniques, notes, conclusions, rapports et sommaires commentés 2010 : table des auteurs
Index alphabétique des chroniques, notes, conclusions, rapports et sommaires commentés par sujets
2010 : table alphabétique de la doctrine +table alphabétique des panoramas
Table alphabétique de textes législatifs et réglementaires
jusqu’en 2004, puis disparaît
Table chronologique de textes législatifs et réglementaires
jusqu’en 2004, puis disparaît

Après les modification intervenues entre 2000 et 2010, les tables annuelles  se sont réduites à 5 :

 Classement
Table alphabétique des décisions de jurisprudence  par sujets
Table chronologique des décisions de jurisprudence
Table alphabétique de la doctrine  par sujets
Table alphabétique des panoramas  par thèmes
Table des auteurs

Jean Stouff

Ancien étudiant d'histoire. Bibliothécaire.

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Quelques pistes sur les périodiques juridiques

A l’occasion de la préparation d’une formation sur les périodiques juridiques, l’idée m’est venue de rassembler sur cette page ce que j’ai pu écrire et ce que j’écrirai sur le sujet sur ce blog. Vous me direz sans doute que Jurisguide (voir notamment les fiches documentaires) et Cujas ont déjà bien travaillé en ce sens. C’est vrai, mais je souhaite présenter ici ces périodiques à ma manière. A vous de voir si elle vous convient.

Législation

Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglements, avis du Conseil-d’État par J. B. Duvergier

Bulletin des lois

Le Journal officiel de la République française

Jurisprudence brute

Bulletin de la Cour de cassation (en projet)

Jurisprudence commentée et doctrine

Recueil Dalloz

La Semaine juridique (en préparation)

Périodiques juridiques accessibles en ligne

Voir ce qui concerne les revues dans la chronique Histoire du droit (6) Petite webographie.

Jean Stouff

Ancien étudiant d'histoire. Bibliothécaire.

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