Archives de catégorie : Droit et économie

Chroniques sur les sciences juridiques et économiques bien représentées dans ma BU…

L’héritage de Nuremberg 80 ans après : quelques références

Il ne vous a sans doute pas échappé que ce mois de novembre 2025 marque le début d’une année de commémoration du Procès de Nuremberg (14 novembre 1945-1er octobre 1946). Ce dernier ne fut pas sans conséquence pour le droit pénal international, avec l’émergence des notions de génocide et de crime contre l’humanité, et a permis de poser certaines des règles reprises ensuite par les tenants d’une justice internationale.

Je vais rassembler ici des références bibliographiques et des documents en ligne sur ce sujet. Vue la richesse du sujet, des mises à jour seront effectuées.

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Autour de Michelin

Le 13h15 du dimanche a rediffusé ce 29 juin un intéressant documentaire intitulé Bibendum Story sur l’histoire de l’entreprise Michelin.

Parmi les intervenants, Éric Panthou, bibliothécaire et historien, un ancien collègue de la BU de Tours, depuis vingt ans déjà parti à Clermont-Ferrand. Il s’est notamment intéressé aux plantations d’hévéas de Michelin au Vietnam, aux liens de l’entreprise avec la Cagoule et aux syndicalistes qui eurent le courage de s’opposer à la direction au temps où le syndicalisme y était interdit, tels Henri Verde et Robert Marchadier :

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Le Code pénal dans les romans et les films en deux extraits

— Soit. En quoi serons-nous plus avancés d’obéir ? Pensez-
vous donc que la demande en renvoi empêcherait M. Calpin-
Daveline de continuer à suivre la procédure ? Point. Il la
suivrait jusqu’à la décision de la cour de cassation. Il serait,
jusque-là, c’est vrai, empêché de rendre une ordonnance
définitive ; mais M. de Boiscoran doit la souhaiter, cette
ordonnance, dont le premier effet sera de lever le secret, et
de lui permettre de voir son avocat.

— C’est atroce !… murmura M. de Chandoré.

Oui, c’est atroce, en effet, mais c’est la loi. Et ils sont heureux, ceux qui jamais en leur vie, qu’il s’agisse d’eux ou d’un être cher, n’ont eu l’occasion d’ouvrir ce livre formidable qui s’appelle le Code, et d’y chercher, le cœur serré d’une inexprimable anxiété, l’article fatidique et inexorable d’où dépend leur destinée…

Dans cet extrait du Schpountz, il est question du Code civil,
mais c’est une erreur, c’est bien du Code pénal qu’est extrait le fameux article.

Tout condamné à mort aura la tête tranchée.

La place de l’histoire et du droit et des institutions dans les pensées libertaires, colloque, Faculté de droit, économie & sciences sociales de Tours, vendredi 29 novembre 2024

Un colloque a lieu bientôt juste en face de la BU des Deux Lions où je travaille. Il fallait bien que je vous le signale, d’autant plus que la thématique fait partie de celles qui m’intéressent…

Les penseurs libertaires et anarchistes dans leurs réflexions politiques ont eu à cœur d’évoquer le droit et d’appréhender son histoire. Mais, face à une conception du droit fondée sur une acceptation, plus ou moins consciente, de la notion d’Etat, sanctionnant le droit via une violence légitime dont il a le monopole, ils ont recherché dans les marges, temporelles et spatiales, les formes de droits non étatiques, ce « ius » qui n’était pas lex. A cette occasion, ils se sont tournés vers l’histoire, et particulièrement l’histoire du droit et des institutions, et les autres sciences de l’homme, anthropologie et ethnologie, appliquées aux concepts juridiques.

Plus d’informations :

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Nouveau recueil des usages locaux du département d’Indre-et-Loire : un témoin de la lente codification du droit coutumier

Nouveau recueil des usages locaux du département d’Indre-et-Loire / publié à la demande du Conseil général par la Commission centrale, d’après les renseignements consignés aux procès-verbaux des commissions cantonales et spéciales ; et avec le concours de la Chambre d’agriculture. Tours : Imprimerie R. et P. Deslis, 1930. Localisation BU Tours.

Les usages locaux à caractère agricole ont une origine légale. La codification de ces usages est une préoccupation ancienne et constante du législateur depuis 1844. Par une circulaire du 26 juillet 1844, le ministre de l’Intérieur ainsi que les conseillers généraux de tous les départements ont entrepris la codification de tous les usages constants à caractère agricole, industriel, commercial ou civil. Cette codification fut relayée en 1855 par les commissions cantonales qui publièrent, dès cette époque, des recueils d’usages locaux à caractère agricole.

Extrait du site Institut des usages.

Parmi ces nombreux recueils, certains concernent des départements, des arrondissements, des cantons. Celui de l’Indre-et-Loire est publié en 1863 par la commission centrale [du département] d’après les renseignements consignés aux procès-verbaux des commissions cantonales et spéciale et sous les auspices de M. le Préfet et du Conseil général . Il connait plusieurs éditions. En 1926, un questionnaire est diffusé en vue de sa révision et en 1930, un Nouveau recueil des usages locaux du département d’Indre-et-Loire paraît toujours sous l’autorité de la commission centrale et avec le concours de la Chambre d’agriculture, ce qui est une grande nouveauté.

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Les contes juridiques de François Ost

Comme ma BU a dans ses collections les trois volumes parus des contes juridiques du juriste et philosophe du droit François Ost, j’ai cru bon de lui consacrer cette courte biblio-webographie.

Pour compléter :

Les contes juridiques de François Ost : les volumes publiés
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Un peu d’imaginaire dans des domaines d’enseignement réputés “sérieux” : courte bibliographie

La présente bibliographie vise à indiquer quelques documents confrontant les enseignements dispensés dans la faculté voisine de la bibliothèque où je travaille (droit, géographie, économie et gestion) aux domaines de l’imaginaire ou, si vous préférez, de la fiction (contes, mythologie, science-fiction, littérature…). Je me suis ici limité aux ouvrages présents dans les collections de la bibliothèque où je travaille, mais les liens vers d’autres chroniques permettent d’élargir un peu le nombre des titres. Comme vous le verrez, le droit et la géographie semblent être plus favorables que l’économie et la gestion aux développements de liens avec l’imaginaire. Personnellement, ça ne me surprend pas…

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