Le titre de cette chronique reprend celui de l’article de Pierre-Louis Boyer dans le fascicule d’octobre-décembre 2011 de la Revue historique de droit français et étranger, lequel porte en sous-titre “Le droit d’aînesse dans son ordre naturel”.
La question intéresse tant le droit public que le droit privé.
En droit public avec les questions de dévolution de la couronne. Les Français pensent ici immédiatement à la légende du masque de fer plus qu’à la naissance le 28 mai 2010 de Louis et Alphonse de Bourbon, fils de Louis de Bourbon, dit Louis XX. Cependant, des naissances gémellaires ont été attestées chez des familles régnantes, entraînant parfois quelques soucis pour la succession. Si le royaume d’Ecosse fut épargné dans le cas de Jacques II et d’Alexandre de Rothesay, c’est que ce dernier est mort opportunément dès sa première année d’existence. Par contre, le règne conjoint des comtes de Barcelone avec Raymond-Bérenger II et Bérenger-Raymond II se termina très mal pour le premier, le second y gagnant son surnom de “fratricide”.
En droit privé se posent notamment les questions d’héritage et de succession, mais aussi celle de l’aîné soutien de famille qui a ce titre peut être exempté du recrutement de l’armée (cf. article 13 de la loi du 21 mars 1832).
Mais qui est l’aîné ? Le principe primogenitus est, qui prior in lucem editus est (autre version : qui primus natus est) l’a emporté chez les juristes: en d’autres termes, l’aîné des jumeaux est le premier né. Cela semble une évidence, mais tel n’est pas le cas, car cette idée privilégiant l’ordre naturel de la naissance s’est vue opposée à celle selon laquelle le premier conçu serait en fait le second à voir le jour. Pierre-Louis Boyer donne plusieurs exemples illustrant la diversité des idées sur la question de la primogéniture du jumeau premier né. Cette dernière l’emporte chez les Hébreux avec Esaü et Jacob (cf. Gen., XXV, 24-34) ou Péreç et Zérah (cf. Gen., XXXVIII, 27-30) et, en Afrique, chez les Kabré du Togo, les Nzima et les Dogon. Par contre l’aîné des jumeaux est le dernier venu au monde pour les Yorubas, Sabé, Mossi, Baoulé, Bété, Agni et Bakongo.
Ne souhaitant pas faire ici un résumé de cet article touffu où les notes de bas de page se lisent avec un égal intérêt que le texte lui-même, je vous y renvoie, me contentant de vous proposer ici quelques liens vers des sources citées par l’auteur.
François Planque. “Discours sur l’aisné des jumeaux”, Bibliothèque choisie de médecine. Paris : chez D’Houry, 1748. Disponible sur Google livres.
Léon de Maleville. De la Primogéniture entre les frères jumeaux. Montauban : typ. de Vidallet, 1877. Disponible sur Gallica.