Archives par mot-clé : Périodiques

Quelques pistes sur les périodiques juridiques

A l’occasion de la préparation d’une formation sur les périodiques juridiques, l’idée m’est venue de rassembler sur cette page ce que j’ai pu écrire et ce que j’écrirai sur le sujet sur ce blog. Vous me direz sans doute que Jurisguide (voir notamment les fiches documentaires) et Cujas ont déjà bien travaillé en ce sens. C’est vrai, mais je souhaite présenter ici ces périodiques à ma manière. A vous de voir si elle vous convient.

Législation

Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglements, avis du Conseil-d’État par J. B. Duvergier

Bulletin des lois

Le Journal officiel de la République française

Jurisprudence brute

Bulletin de la Cour de cassation

Jurisprudence commentée et doctrine

Recueil Dalloz

La Semaine juridique (en préparation)

Périodiques juridiques accessibles en ligne

Voir ce qui concerne les revues dans la chronique Histoire du droit (6) Petite webographie qui comporte une partie sur les revues juridiques..

Périodiques et bases en ligne complémentaires

Je ne sais si vous l’avez remarqué, mais les numéros numérisés de périodiques se partagent souvent entre deux ou plusieurs bases en ligne, selon qu’ils sont plus ou moins récents. C’est ainsi qu’il y a complémentarité entre

Gallica

> et Archipel, une base de données de la Banque de France, pour des publications annuelles (notamment des rapports) de la Banque de France et des commission, comités et conseils qui lui sont affiliés ;

> et le site de l’INSEE pour un certains nombres de publications annuelles ou pluriannuelles de l’INSEE ;

Persée, Revues.org et Cairn selon des modalités variables pour pour chaque titre…

Il est ainsi  souvent impossible de trouver tous les fasicules d’un périodique sur une seule base. Passe encore lorsque de part et d’autre, chaque base signale que les autres fascicules sont à chercher sur telle autre, mais ce n’est malheureusement pas toujours le cas, comme l’attestent les deux exemples suivants :

Achipel où aucune mention n’est faite des années anciennes des divers rapports de la Banque de France disponibles sur Gallica.

La revue Annales historiques de la Révolution française mentionne bien sur Revues.org la possibilité de consulter les numéros récents sur sur Cairn, et de les acheter sur le site d’Armand Colin, mais omet de signaler les années anciennes disponibles sur Persée. Par contre cette dernière précision figure sur Cairn

Mais, me direz-vous, il suffit de taper dans Google pour trouver le document en ligne rechercher. Ainsi pour les Annales historiques de la Révolution française, les premiers résultats obtenus m’indiquent clairement sur quelles bases chercher. Cela est vrai. Cependant rien ne m’indique a priori dans laquelle chercher tel numéro de telle année. Il faut explorer chacune d’elles pour connaître son contenu… et se faire un joli tableau indicatif pour des recherches ultérieures.

Du reste, la recherche dans Google n’est pas la panacée quand il s’agit de documents contenus dans Gallica, à moins de préciser dans les mots clés “gallica”. Voyez les deux recherches suivantes rapport banque de france et rapport banque de france gallica.

Si vous vous contentez des premiers résultats de la première  recherche, vous penserez que le Rapport annuel de la Banque de France n’est accessible en ligne que sur le site de la Banque de France pour les fascicules publiés depuis 1994, et en plus, vous passerez à côté de la base Archipel qui n’est pas franchement mise en valeur ou même signalée sur ledit site. J’avoue ne plus me rappeler comment j’avais trouvé cette base. Hasard et sérendipité, sans doute….

Si vous vous contentez des résultats de la seconde recherche (en laissant de côté ma chronique sur les publications annuelles de la Banque de France disponibles en ligne), vous penserez que les seuls fascicules disponibles en ligne du Rapport annuel de la Banque de France sont ceux antérieurs à 1994 disponibles sur Gallica.

Et pourquoi penserez vous ainsi ? Parce qu’il vous semblera absurde qu’un même périodiques ait ainsi été partagé entre deux bases nationales  sans qu’aucune des deux ne prennent la peine de signaler les fascicules accessibles sur l’autre. Et dans un cas comme dans l’autre, vous vous tromperez lourdement.

Je n’entends pas ici critiquer le travail colossal accompli par ces diverses bases (et je ne les cite pas toutes car elles sont aujourd’hui si nombreuses), mais il faut avouer que tout cela n’est pas pour faciliter la recherche des lecteurs, ce qui devrait pourtant être le but de cette mise à disposition en ligne de tant de titres peu accessibles auparavant… Alors, que faire, dirait Vladimir ? Les laisser se débrouiller tout seuls ? Pas très sympathique, ni très professionnel. Multiplier chacun dans son coin les documents explicatifs alors que le travail ne manque pas par ailleurs ? Mutualiser au contraire les solutions et documents, mais sous quelles formes et avec quels critères, sachant que chaque établissement, et chaque section d’un même établissement, a sa logique documentaire propre ? La question reste ouverte…

Ce qui est certain, c’est que les personnels travaillant en bibliothèques universitaires, mais aussi leurs usagers, et notamment les étudiants de master et les enseignants-chercheurs, ne peuvent négliger cette question de la complémentarité des bases en ligne, ce qui exige d’eux une connaissance toujours plus approfondie de celles-ci. Bon courage à tous !

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Fascicules des Annales historiques de la Révolution française accessibles en ligne

Persée :  texte intégral des articles des numéros 217 (1988) à 350 (2007) et de quelques numéros parus de 1966 à 1987

Revues.org : texte intégral des articles des numéro 317 (1999) à 354 (2008) ; liens vers Cairn

Cairn : texte intégral des articles depuis le numéro 355 (2009) sauf les 3 derniers numéros parus ; liens vers Revue.org et Persée

Armand Colin : sommaires et résumés depuis le numéro 351 (2008) ; possibilité d’achat

Publications annuelles de la Banque de France existant en ligne

Le saviez-vous ? La Banque de France a une base en ligne, Archipel, où sont disponibles une grande partie des rapports annuels réalisés par les divers conseils, comités et commissions qui lui sont affiliés. Cependant il ne s’agit que de rapports parus depuis 1994 au plus tôt, les plus anciens étant à chercher sur Gallica. Démonstration avec les titres suivants. Et n’oubliez pas que pour les années les plus récentes, il faut se reporter à la partie Publications du site de la Banque de France.

Mise à jour du 9 mars 2017. Pour consulter en ligne les publications annuelles de la Banque de France des décennies les plus récentes, je vous conseille les 2 sites suivants :

celui dédié aux publications de la Banque de France, où les collection s en ligne remontent jusqu’en 2005/2006 environ ;

celui de l’Institut Bancaire et Financier International (IBFI), où les collection s en ligne peuvent remonter jusqu’en 1994, complétant ainsi celles disponibles sur Gallica.

Balance des paiements de la France

Gallica : 1981-1993

Archipel : 1994-2009

Compte rendu… – Banque de France   puis   Rapport – Banque de France

Gallica :

1945-1973

1974-1993

Archipel : 1994-2008

Rapport annuel de la Banque de France

Voir la chronique “Bases en ligne et éclatement des collections de périodiques numérisés”

Rapport annuel – Comité de la réglementation bancaire        

Gallica :    1986-1994

Archipel : 1996-2004

Rapport annuel du Conseil national du crédit

Gallica : 1947-1994

Archipel : 1995-2001

Rapport au Conseil national du crédit – Comité consultatif

Gallica : 1985/86-1998/99

Archipel : 2000/01-2002/03

Rapport annuel au Conseil national du crédit – Comité des établissements de crédit

Gallica : 1985-1999

Archipel : 1997-2009

Rapport annuel – Commission bancaire          

Gallica : 1984-1993

Archipel : 1994-2009

 La zone franc en ….

Gallica : 1953-1993

Archipel : 1994-2007

Gazettes européennes francophones du XVIIIe siècle

Les périodiques se sont développés en Europe, et notamment en France à partir du 30 mai 1631, date de la parution du premier numéro de la Gazette de Théophraste Renaudot, laquelle est partiellement consultable sur Gallica. Au XVIIIe siècle, les gazettes en langue française sont présentes dans de nombreux pays d’Europe. Le site Gazettes européennes du 18e siècle leur est consacré par le groupe 18e siècle-Lyon UMR 5611 (LIRE). Il propose notamment :

un Gazetier universel, bibliothèque virtuelle ordonnée de la presse d’Ancien Régime : entrepris par Denis Reynaud au printemps 2009, ce répertoire propose plus de 10 000 liens vers plus de 500 titres de périodiques en langue française des XVIIe et XVIIIe siècles, librement consultables en ligne

des versions en ligne de deux ouvrages fondamentaux publiés sous la direction de Jean Sgard :

Dictionnaire des journaux (1600-1789) (voir aussi sur le site du c18)

Dictionnaires des journalistes (1600-1789)

Sur le même sujet :

Eugène Hatin.

Histoire politique et littéraire de la presse en France,. Poulet-Malassis et de Broise, 1859-1861. Disponiblie sur Gallica et sur Wikisource

Les Gazettes de Hollande et la presse clandestine au XVIIe et XVIIIe siècles. Pincebourde, 1865. Disponible sur Gallica.

Bibliographie historique et critique de la presse périodique française. Didot, 1866. Disponible sur Google livres et sur Gallica.

Autres ouvrages du même auteur sur Gallica.

Histoire générale de la presse française, publiée sous la direction de C. Bellanger, J. Godechot, P. Guiral et F. Terrou. P.U.F., 1969-1976.

Jean Sgard. Bibliographie de la presse classique. Slatkine, 1984.

Voir aussi les sources imprimées du Dictionnaire des journaux (1600-1789).

Journaux satiriques et caricatures de la guerre franco-prussienne (1870-1871) et de la Commune de Paris

Pour servir de suite à mon billet sur les journaux de la Commune, voici un lien vers des journaux satiriques actifs pendant la guerre franco-prussienne et la Commune et faisant partie des collections numérisées de la bibliothèque universitaire de Heidelberg, site précieux sur lequel je reviendrai bientôt.

Le Journal officiel de la République française

Voici une fiche concernant le Journal officiel de la République française des fois que cela puisse être utile à certains d’entre vous. Dernière mise à jour : 26 septembre 2022.

Voir aussi

Mise à jour du 2 mars 2016. Les fascicules parus depuis début janvier 2016 n’existent plus sous format imprimé, mais seulement en ligne.

Les ancêtres et concurrents du JORF

Gazette nationale ou le Moniteur universel. 1789-1810. Devient : Moniteur universel. 1811-1901. Irrégulier. Disponible sur Gallica : 1789-1901

Bulletin des lois . 1794-1931. Sans périodicité. Titres successifs ci-dessous. Disponible partiellement sur Gallica où il est numérisé de 1789 à 1931 avec quelques lacunes (1790 à 1793, 1910, 1923).

Bulletin des lois de la République (1794-avr. 1804)

Bulletin des lois de l’Empire français (mai 1804-mars 1814)

Bulletin des lois du royaume de France (avr. 1814-févr. 1815)

Bulletin des lois (mars-juin 1815)

Bulletin des lois du royaume de France (juil. 1815-févr. 1848)

Bulletin des lois de la République (mars 1848-nov. 1852)

Bulletin des lois de l’Empire français (déc. 1852-sept. 1870)

Bulletin des lois de la République (1870-1931)

Les séries du JORF et leur disponibilité en ligne

Gallica

Journal officiel de l’Empire français : numérisé de 1869 à 1870

Journal officiel de la République française : numérisé de 1870 à 1880

En 1881, le Journal officiel de la République française se scinde en 5 titres dont 3 sont numérisés dans Gallica :

Journal officiel de la République française. Lois et décrets : numérisé de 1880 à 1946 (inclut la période de l’État français…)

Journal officiel de la République française. Débats parlementaires. Chambre des députés : numérisé de 1881 à 1940

Journal officiel de la République française. Débats parlementaires. Sénat : numérisé de 1881 à 1940

Journal officiel de la République française. Documents parlementaires. Chambre des députés

Journal officiel de la République française. Documents parlementaires. Sénat

A noter que sont également numérisé dans Gallica, pour les publications dissidentes

lors de la Commune de Paris, 19 mars au 24 mai  1871, le Journal de la Commune

lors de l’Occupation (pour l’État français de Vichy, voir plus haut)

Journal officiel de la France libre. Lois et decrets. Londres, 1940-1943. Irrégulier. Autres formes du titre :

Bulletin officiel des forces françaises libres

Journal officiel de la France combattante. Lois et decrets

Journal officiel de la République française. Alger, 1943-1944.

Journal officiel de la République française. Débats de l’Assemblée consultative provisoire : compte rendu in-extenso.  Alger puis à Paris, 1943-1945.

Legifrance :

Journal officiel de la République française. Lois et décrets :

Recherche d’un numéro du Journal officiel depuis 1869 (mise à jour du 26 septembre 2022)

Recherche experte des textes publiés au Journal officiel de la République française depuis 1947

Journal officiel de la République française. Lois et décrets. Associations

Aller dans le lien Autre publications légales en ligne qui contient un lien vers la partie du site du Journal officiel où les annonces et  comptes annuels publiés dans cette publication peuvent être consultée en ligne.

A noter qu’il n’est indiqué nulle part depuis quand les annonces de cette publication sont en ligne. Il faut tester pour se rendre compte que c’est depuis 1996…

Site du Sénat :

Compte rendu des débats et documents du Sénat (et du Conseil de la République de la IVe République) :  numérisés de 1914 à 1920 et de 1946 à aujourd’hui

Site de l’Assemblée nationale :

Compte rendu des débats, questions et documents : numérisés depuis 1958 + tables

 Sources

MACLES, Louise-Noëlle.Manuel de bibliographie

Guide Législation et travaux parlementaires depuis 1789 de la bibliothèque Cujas

Jurisguide

Le SUDOC

 

Périodiques juridiques anciens dans Gallica

Où trouver les années anciennes de certains recueils et revues juridiques parfois plus que centenaires ? Telle est la question posée par certains de nos lecteurs.

Voici une piste. Si vous faites dans Gallica une recherche avancée utilisant les critères suivants :

titre=juri* ou titre=droit* ou titre=legislat* ou titre=lois ou titre=arret* 

type de document = Presse et revue

date de publication = 1500-1960

vous obtenez près de 300 résultats que je vous laisse découvrir.

Autre possibilité : toujours en recherche avancée, vous allez dans les thèmes pour sélectionner ce qui concerne le droit et vous limitez la recherche à presse et revue… et vous obtenez un peu moins de 500 titres.

Parmi eux, certains titres sont particulièrement recherchés par les juristes, notamment ceux qui s’intéressent à l’histoire du droit. J’en donne une liste partielle ci-dessous.

De plus, depuis que j’ai écrit  ce qui précède, Gallica propose une sélection intitulée Essentiels du droit qui comporte une rubrique Revues de droit.

Voir aussi :

(Dernière mise à jour : 9 février 2021)

Archives parlementaires

Bulletin législatif Dalloz : numérisé de 1918 à 1938

Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière civile : numérisé 1792 et de 1804 à 1909 (sauf 1876, 1884, 1896 et 1900)

Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle: numérisé 1798 et de 1804 à 1909 (sauf 1812, 1821, 1827, 1835, 1847, 1849 et 1906)

Bulletin des lois de la République française : numérisé depuis 1791 à 1931 (sauf 1790, 1792, 1793, 1857, 1910, 1911, 1923)

Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglements, et avis du Conseil d’Etat par J. B. Duvergier, numérisée de 1824 à 1938 (sauf 1831 et 1935)

Gazette du Palais : numérisé de 1892 à 1913 (sauf 1893) + tables 1892-1897

Journal officiel de la République française (Commune de Paris, 1871)

Recueil des arrêts du Conseil d’Etat sous ses avatars formes successives :

Recueil des arrêts du Conseil, ou ordonnances royales, rendues en Conseil d’État sur toutes les matières du contentieux de l’administration par M.L. Macarel : numérisé de 1821 à 1847

Recueil des arrêts du Conseil d’Etat : numérisé de 1848 à 1944

Recueil général des lois et arrêts (Sirey) : numérisé de 1800 à 1900 + tables 1791-1850

Recueil Dalloz dans ses diverses manifestations

Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public : également publié par Dalloz, 43 résultats dans le plus grand désordre…

Revue d’économie politique : numérisé de 1887 à 1939 (sauf 1903 et 1925)

Revue de droit international : numérisé de 1927 à 1940

Revue de droit international et de législation comparée : numérisé de 1869 à 1935 (sauf 1889, 1895, 1901, 1906, de 1915 à 1920, 1924) + tables 1869-1893

Revue de science criminelle et de droit pénal comparé : numérisé 1936 et 1937

Revue des sociétés : numérisé de 1883 à 1945

Revue du droit public et de la science politique en France et à l’étranger : numérisé de 1894 à 1923

Revue générale de droit public (Pédone) : numérisé de 1894 à 1940 (sauf 1910)

Revue historique de droit français et étranger sous ses avatars successifs :

Revue historique de droit français et étranger : numérisé de 1855 à 1869

Revue de législation ancienne et moderne, française et étrangère : numérisé de 1870 à 1876 (sauf 1871)

Nouvelle revue historique de droit français et étranger : numérisé de 1877 à 1921 (sauf 1915) + tables des 50 premiers volumes 1855-1905

Revue historique de droit français et étranger : numérisé de 1922 à 1945 (sauf 1941 et 1944)

Revue internationale de droit pénal : numérisé de 1924 à 1939 (sauf 1926)

Travaux du Comité français de droit international privé : numérisé de 1935 à 1938 (sauf 1936)

Les journaux de la Commune de Paris

En lisant l’excellent  ouvrage que Xavier Noël a consacré à Paschal Grousset (Les Impressions Nouvelles, 2010) et plus spécialement le chapitre consacré à son action politique pendant la Commune, je remarque que la presse parisienne a connu entre la mi-mars et la fin-mai 1871 une grande floraison de titres éphémères, bientôt balayés par la réaction versaillaise. Je me suis donc mis en quête de documents sur le sujet et voici ce que j’ai trouvé. Comme toujours, cela reste à compléter…

S’informer sur les journaux de la Commune de Paris

Un article de Wikipédia assez détaillé

Jules Lemonnyer. Les journaux de Paris pendant la Commune : revue bibliographique complète de la presse parisienne du 19 mars au 27 mai… Paris : Jules Lemonnyer, 1871. Accessible sur Gallica. Cet ouvrage donne pour chaque titre présenté le nom de ses principaux rédacteurs, le nombre de numéros et la période de parution, et, selon les titres, des détails plus ou moins nombreux sur la vie, souvent éphémère ces publications. Les titres y sont classés par ordre alphabétique.

Maxime Jourdan, Le Cri du Peuple, Paris, L’Harmattan, 2005. Sur l’un des plus fameux journal communard, celui de Jules Vallès. Critique de cet ouvrage dans l’article d’Odile Krakovitch, « Maxime Jourdan, Le Cri du Peuple… », Revue d’histoire du XIXe siècle , 34 | 2007, en ligne. Voir aussi sur ce même périodique l’article qui lui est consacré dans Wikipédia.

Lire les journaux de la Commune de Paris en ligne

Journal des journaux de la Commune : tableau résumé de la presse quotidienne, du 19 mars au 24 mai 1871, lois, décrets, proclamations, rapports et informations militaires, séances de la Commune, etc., reproduits d’après le “Journal officiel” de Paris, extraits des autres journaux organes ou défenseurs de la Commune…. Paris : Garnier frères, 1872. 2 tomes accessible sur Gallica. Le titre est suffisamment parlant : il s’agit d’une anthologie d’extraits de journaux donnés dans l’ordre chronologiques.

Journal officiel de la Commune. Accessible sur Gallica et Les classiques en sciences sociales, ainsi que sur le site de l’association Smolny pour quelques numéros. Voici ce qu’il en est dit dans Wikipédia :

Cette édition va du no 79, daté du 20 mars au no 144 daté du 24 mai. Le 30 mars, au lieu du no 89, parut un no 1 du Journal officiel de la Commune de Paris, mais ce titre fut abandonné dès le lendemain pour l’ancien, et il ne fut pas repris. Ce journal avait deux éditions : une édition grand format, le matin, vendue 15 centimes, et une “Petite édition du soir”, datée du lendemain, dans laquelle on trouvait l’essentiel de celui du matin. Cette édition à 5 centimes était celle que lisait le peuple de Paris. Après la Semaine Sanglante, afin que les bourgeois versaillais puissent connaître le nom de tous les Communards “officiels”, un éditeur de Paris, Victor Bunel réimprima le Journal officiel. Ce fut un grand succès de librairie. Le Journal Officiel se découpe en deux parties : une “partie officielle” qui publie les décrets de la Commune, , et une partie “non officielle”, beaucoup plus longue où l’on pouvait lire les Nouvelles de Paris et de la province, des “Nouvelles étrangères”, des articles nécrologiques, des études d’intérêt général. Cette partie donne aussi les comptes rendus des séances officielles du Conseil de la Commune.

La presse ouvrière lyonnaise au début de la Monarchie de Juillet

En cherchant tout autre chose, je suis tombé sur ce site fort intéressant contenant des documents utiles à ceux qui s’intéressent

…. à l’histoire de la classe ouvrière, et singulièrement des canuts,

…. et à l’histoire de la presse en France, et particulièrement à Lyon :

Voir ici la présentation du projet mené par une équipe de chercheurs de l’ENS-LHS (UMR Triangle).

Il s’est achevé en 2010 avec la parution de L’Écho de la fabrique : naissance de la presse ouvrière à Lyon, 1831-1834 dont vous pouvez voir la présentation sur Le comptoir des presses d”universités, sur Fabula ou sur Non de non !

Voir aussi

  • l’article de Jacques Guilhaumou, “De “peuple” à “prolétaire(s)” : Antoine Vidal, porte-parole des ouvriers dans “L’Echo de la Fabrique” en 1831-1832″, disponible sur HAL-SHS ;
  • “L’Echo de la Fabrique: portrait de Maurice Vichard, vainqueur de la Bastille devenu prolétaire”, extrait donné sur le site Révolution francaise

Les séries de l’été 2010

L’été est, pour les divers quotidiens nationaux, le temps des séries, entendez par là un ensemble d’articles consacrés à un même thème, bon moyen de fidéliser le lecteur. En voici quelques unes, au cas où elles vous auraient échappé. Liste partielle et partiale à compléter, évidemment…

Les Echos

  • Ces femmes qui ont changé l’économie
  • Les nouveaux lieux de la mondialisation

Le Figaro

  • Les énigmes de l’art

Libération

  • Excentriques

Le Monde

  • La saga des revues : 30 articles parus du 13 juillet au 15 août