Ce billet est le troisième d’une série concernant quelques ouvgages et périodiques anciens conservés à la BU Droit de l’université François-Rabelais (Tours), où je travaille.
Bulletin des lois. – Paris : Imprimerie nationale, 1794-1931.
Etat de collection :
Ière République : 1ère S 1,1794-3,1795 ; 5,1795 ; 2ème S 1,1795, ; 9,1799 ; 3ème S 1,1799-9,1803; Ier Empire : 1,1804-20,1814 (lac.); Royaume : 1,1814-1455,1848 ; IIème République : 1848-1852 (lac.) ; IId Empire : 1853-1870 (lac.) ; IIIème République : 1871-1921.
Tables quinquennales 1864-1868 et 1869-1873 et 1904-1908. Tables décennales 1864 à 1903.