Archives par mot-clé : Périodiques

Le Journal officiel de la République française

Voici une fiche concernant le Journal officiel de la République française des fois que cela puisse être utile à certains d’entre vous. Dernière mise à jour : 26 septembre 2022.

Voir aussi

Mise à jour du 2 mars 2016. Les fascicules parus depuis début janvier 2016 n’existent plus sous format imprimé, mais seulement en ligne.

Les ancêtres et concurrents du JORF

Gazette nationale ou le Moniteur universel. 1789-1810. Devient : Moniteur universel. 1811-1901. Irrégulier. Disponible sur Gallica : 1789-1901

Bulletin des lois . 1794-1931. Sans périodicité. Titres successifs ci-dessous. Disponible partiellement sur Gallica où il est entièrement numérisé.

  • Bulletin des lois de la République (1794-avr. 1804)
  • Bulletin des lois de l’Empire français (mai 1804-mars 1814)
  • Bulletin des lois du royaume de France (avr. 1814-févr. 1815)
  • Bulletin des lois (mars-juin 1815)
  • Bulletin des lois du royaume de France (juil. 1815-févr. 1848)
  • Bulletin des lois de la République (mars 1848-nov. 1852)
  • Bulletin des lois de l’Empire français (déc. 1852-sept. 1870)
  • Bulletin des lois de la République (1870-1931)

Les séries du JORF et leur disponibilité en ligne

Gallica

En 1881, le Journal officiel de la République française se scinde en 5 titres dont 3 sont numérisés dans Gallica :

  • Journal officiel de la République française. Lois et décrets : numérisé de 1880 à 1946 (inclut la période de l’État français…)
  • Journal officiel de la République française. Documents parlementaires. Chambre des députés
  • Journal officiel de la République française. Documents parlementaires. Sénat

A noter que sont également numérisé dans Gallica, pour les publications dissidentes lors de la Commune de Paris, du 19 mars au 24 mai  1871,

et lors de l’Occupation (pour l’État français de Vichy, voir plus haut) :

Legifrance :
  • Journal officiel de la République française. Lois et décrets. Recherche d’un numéro du Journal officiel depuis 1869 (mise à jour du 26 septembre 2022). Recherche experte des textes publiés au Journal officiel de la République française depuis 1947
Site du Sénat :
Site de l’Assemblée nationale :

Sources

MACLES, Louise-Noëlle.Manuel de bibliographie

Législation et travaux parlementaires, un guide la bibliothèque Cujas

Jurisguide

Le SUDOC

 

Périodiques juridiques anciens dans Gallica

Où trouver les années anciennes de certains recueils et revues juridiques parfois plus que centenaires ? Telle est la question posée par certains de nos lecteurs.

Voici une piste. Si vous faites dans Gallica une recherche avancée utilisant les critères suivants :

titre=juri* ou titre=droit* ou titre=legislat* ou titre=lois ou titre=arret* 

type de document = Presse et revue

date de publication = 1500-1960

vous obtenez près de 300 résultats que je vous laisse découvrir.

Autre possibilité : toujours en recherche avancée, vous allez dans les thèmes pour sélectionner ce qui concerne le droit et vous limitez la recherche à presse et revue… et vous obtenez un peu moins de 500 titres.

Parmi eux, certains titres sont particulièrement recherchés par les juristes, notamment ceux qui s’intéressent à l’histoire du droit. J’en donne une liste partielle ci-dessous.

De plus, depuis que j’ai écrit  ce qui précède, Gallica propose une sélection intitulée Essentiels du droit qui comporte une rubrique Revues de droit.

Voir aussi :

(Dernière mise à jour : 9 février 2021)

Archives parlementaires

Bulletin législatif Dalloz : numérisé de 1918 à 1938

Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière civile : numérisé 1792 et de 1804 à 1909 (sauf 1876, 1884, 1896 et 1900)

Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle: numérisé 1798 et de 1804 à 1909 (sauf 1812, 1821, 1827, 1835, 1847, 1849 et 1906)

Bulletin des lois de la République française : numérisé depuis 1791 à 1931 (sauf 1790, 1792, 1793, 1857, 1910, 1911, 1923)

Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglements, et avis du Conseil d’Etat par J. B. Duvergier, numérisée de 1824 à 1938 (sauf 1831 et 1935)

Gazette du Palais : numérisé de 1892 à 1913 (sauf 1893) + tables 1892-1897

Journal officiel de la République française (Commune de Paris, 1871)

Recueil des arrêts du Conseil d’Etat sous ses avatars formes successives :

Recueil des arrêts du Conseil, ou ordonnances royales, rendues en Conseil d’État sur toutes les matières du contentieux de l’administration par M.L. Macarel : numérisé de 1821 à 1847

Recueil des arrêts du Conseil d’Etat : numérisé de 1848 à 1944

Recueil général des lois et arrêts (Sirey) : numérisé de 1800 à 1900 + tables 1791-1850

Recueil Dalloz dans ses diverses manifestations

Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public : également publié par Dalloz, 43 résultats dans le plus grand désordre…

Revue d’économie politique : numérisé de 1887 à 1939 (sauf 1903 et 1925)

Revue de droit international : numérisé de 1927 à 1940

Revue de droit international et de législation comparée : numérisé de 1869 à 1935 (sauf 1889, 1895, 1901, 1906, de 1915 à 1920, 1924) + tables 1869-1893

Revue de science criminelle et de droit pénal comparé : numérisé 1936 et 1937

Revue des sociétés : numérisé de 1883 à 1945

Revue du droit public et de la science politique en France et à l’étranger : numérisé de 1894 à 1923

Revue générale de droit public (Pédone) : numérisé de 1894 à 1940 (sauf 1910)

Revue historique de droit français et étranger sous ses avatars successifs :

Revue historique de droit français et étranger : numérisé de 1855 à 1869

Revue de législation ancienne et moderne, française et étrangère : numérisé de 1870 à 1876 (sauf 1871)

Nouvelle revue historique de droit français et étranger : numérisé de 1877 à 1921 (sauf 1915) + tables des 50 premiers volumes 1855-1905

Revue historique de droit français et étranger : numérisé de 1922 à 1945 (sauf 1941 et 1944)

Revue internationale de droit pénal : numérisé de 1924 à 1939 (sauf 1926)

Travaux du Comité français de droit international privé : numérisé de 1935 à 1938 (sauf 1936)

Les journaux de la Commune de Paris

En lisant l’excellent  ouvrage que Xavier Noël a consacré à Paschal Grousset (Les Impressions Nouvelles, 2010) et plus spécialement le chapitre consacré à son action politique pendant la Commune, je remarque que la presse parisienne a connu entre la mi-mars et la fin-mai 1871 une grande floraison de titres éphémères, bientôt balayés par la réaction versaillaise. Je me suis donc mis en quête de documents sur le sujet et voici ce que j’ai trouvé. Comme toujours, cela reste à compléter…

Continuer la lecture de Les journaux de la Commune de Paris

La presse ouvrière lyonnaise au début de la Monarchie de Juillet

En cherchant tout autre chose, je suis tombé sur ce site fort intéressant contenant des documents utiles à ceux qui s’intéressent

…. à l’histoire de la classe ouvrière, et singulièrement des canuts,

…. et à l’histoire de la presse en France, et particulièrement à Lyon :

Voir ici la présentation du projet mené par une équipe de chercheurs de l’ENS-LHS (UMR Triangle).

Il s’est achevé en 2010 avec la parution de L’Écho de la fabrique : naissance de la presse ouvrière à Lyon, 1831-1834 dont vous pouvez voir la présentation sur Le comptoir des presses d”universités, sur Fabula ou sur Non de non !

Voir aussi

  • l’article de Jacques Guilhaumou, “De “peuple” à “prolétaire(s)” : Antoine Vidal, porte-parole des ouvriers dans “L’Echo de la Fabrique” en 1831-1832″, disponible sur HAL-SHS ;
  • “L’Echo de la Fabrique: portrait de Maurice Vichard, vainqueur de la Bastille devenu prolétaire”, extrait donné sur le site Révolution francaise

Les séries de l’été 2010

L’été est, pour les divers quotidiens nationaux, le temps des séries, entendez par là un ensemble d’articles consacrés à un même thème, bon moyen de fidéliser le lecteur. En voici quelques unes, au cas où elles vous auraient échappé. Liste partielle et partiale à compléter, évidemment…

Les Echos

  • Ces femmes qui ont changé l’économie
  • Les nouveaux lieux de la mondialisation

Le Figaro

  • Les énigmes de l’art

Libération

  • Excentriques

Le Monde

  • La saga des revues : 30 articles parus du 13 juillet au 15 août

Bulletin des lois

Ce billet est le troisième d’une série concernant quelques ouvgages et périodiques anciens conservés à la BU Droit de l’université François-Rabelais (Tours), où je travaille. Denière mis à jour : 17 décembre 2024.

Bulletin des lois. – Paris : Imprimerie nationale, 1794-1931.

Etat de collection :

Ière République : 1ère S 1,1794-3,1795 ; 5,1795 ; 2ème S 1,1795, ; 9,1799 ; 3ème S 1,1799-9,1803; Ier Empire : 1,1804-20,1814 (lac.); Royaume : 1,1814-1455,1848 ; IIème République : 1848-1852 (lac.) ; IId Empire : 1853-1870 (lac.) ; IIIème République : 1871-1921.

Tables quinquennales 1864-1868 et 1869-1873 et 1904-1908. Tables décennales 1864 à 1903.

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Misanthropie littéraire. 2. Le Misanthrope de Juste Van Effen

 (Dernière mise à jour : 1er mars 2012)

Du périodique au livre

 Le Misanthrope est d’abord une feuille périodique à la manière du Spectateur d’Addison. Il parait  en 1711 et 1712 à La Haye. L’auteur en est Juste Van Effen (1684-1735), écrivain hollandais et polygraphe francophone dont la vie vous est résumée dans les notices ci-dessous. C’est sa première entreprise littéraire et elle eut alors un certain succès. Continuer la lecture de Misanthropie littéraire. 2. Le Misanthrope de Juste Van Effen

Prolongation de l’exposition “Le centenaire de la NRF”

J’ai visité samedi dernier la captivante exposition consacrée par l’IMEC au centenaire de la NRF. Si vous n’avez encore pu le faire, allez vite à l’abbaye d’Ardenne, près de Caen : elle est prolongée jusqu’au 31 janvier !

Je vous conseille aussi, sur le site de la NRF, la visite de l’exposition en ligne.

 Mise à jour du 3 mars 2010. Voir aussi le document pdf disponible sur le site des éditions Gallimard.

Mise à jour du 6 juin 2024. Voir dans les essentiels de la BNF Gallimard, un éditeur plus que centenaire.